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BATI ARTS

Active
Siren488 528 498SARL91390 MORSANG-SUR-ORGECréée le 17 février 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 488 528 498, BATI ARTS est une SARL créée le 17 février 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Saint Hubert, 91390 Morsang-sur-Orge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. FRANCISCO LEITE TEIXEIRA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BATI ARTS

Dénomination
BATI ARTS
SIREN
488 528 498
SIRET (siège)
488 528 498 00014
N° TVA intracommunautaire
FR90488528498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 528 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
17 février 2006
Siège social
3 RUE SAINT HUBERT, 91390, MORSANG-SUR-ORGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATI ARTS

Entreprise générale du bâtiment, tous corps d'état et maçonnerie générale.

Finances de BATI ARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATI ARTS

FL

FRANCISCO LEITE TEIXEIRA

Gérant

Depuis la création (17 février 2006) · 20 ans

Établissements de BATI ARTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91390 MORSANG-SUR-ORGESiègeActif

    488 528 498 00014 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 4399C

Documents juridiques de BATI ARTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2006

  • Acte

Comptes annuels de BATI ARTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI ARTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATI ARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI ARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI ARTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI ARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATI ARTS

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2006

Questions fréquentes sur BATI ARTS

Quel est le numéro SIREN de BATI ARTS ?

Le numéro SIREN de BATI ARTS est 488 528 498. Le SIRET de son siège social est 488 528 498 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90488528498.

Qui dirige BATI ARTS ?

BATI ARTS est dirigée par FRANCISCO LEITE TEIXEIRA, gérant.

Où se situe le siège social de BATI ARTS ?

Le siège social de BATI ARTS est situé 3 rue Saint Hubert, 91390 Morsang-sur-Orge.

BATI ARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI ARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI ARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI ARTS.

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