BATI ATM
Active4399A · Travaux d'étanchéification
Enregistrée sous le numéro SIREN 504 297 458, BATI ATM est une SARL créée le 16 novembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Delacour, 95300 Pontoise. BATI ATM relève du secteur travaux d'étanchéification (code NAF 4399A). AKKIZ SEKTAS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BATI ATM
INSEE- Dénomination
- BATI ATM
- SIREN
- 504 297 458
- SIRET (siège)
- 504 297 458 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR70504297458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 297 458
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399A - Travaux d'étanchéification
- Date de création
- 16 novembre 2010
- Siège social
- 3 RUE DELACOUR, 95300, PONTOISE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BATI ATM
ETANCHEITE MACONNERIE GENERALE
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Finances de BATI ATM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATI ATM
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de novembre 2010 à mars 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BATI ATM
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 95300 PONTOISESiègeActif
504 297 458 00037 · ouvert le 24 février 2010 · NAF 4399A
- 93370 MONTFERMEILFermé
504 297 458 00011 · ouvert le 24 avril 2008 · NAF 4399A
- 93300 AUBERVILLIERSFermé
504 297 458 00029 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4399A
Documents juridiques de BATI ATM
INPIConformité de BATI ATM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI ATM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI ATM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATI ATM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATI ATM
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Gérant : SEKTAS Akkiz en fonction le 05 Mars 2010
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-04-24
- création
Date d'effet : 16 novembre 2010
Questions fréquentes sur BATI ATM
Quel est le numéro SIREN de BATI ATM ?
Le numéro SIREN de BATI ATM est 504 297 458. Le SIRET de son siège social est 504 297 458 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70504297458.
Qui dirige BATI ATM ?
BATI ATM est dirigée par AKKIZ SEKTAS, gérant.
Où se situe le siège social de BATI ATM ?
Le siège social de BATI ATM est situé 3 rue Delacour, 95300 Pontoise.
BATI ATM est-elle toujours en activité ?
Oui, BATI ATM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATI ATM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI ATM.
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