BATI AVENIR
Active4649Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
Enregistrée sous le numéro SIREN 433 268 562, BATI AVENIR est une SARL créée le 1er octobre 2000. Son siège social est situé 5 rue Claude Monet, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine. BATI AVENIR relève du secteur commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (code NAF 4649Z).
Fiche d'identité de BATI AVENIR
INSEE- Dénomination
- BATI AVENIR
- SIREN
- 433 268 562
- SIRET (siège)
- 433 268 562 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR72433268562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 268 562
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4649Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
- Date de création
- 01 octobre 2000
- Siège social
- 5 RUE CLAUDE MONET, 93400, SAINT-OUEN-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATI AVENIR
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
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Finances de BATI AVENIR
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATI AVENIR
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BATI AVENIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINESiègeActif
433 268 562 00017 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 4649Z
Documents juridiques de BATI AVENIR
INPIConformité de BATI AVENIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI AVENIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BATI AVENIR. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 04
Décision du 27 janvier 2026 · N° 2023F00309
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 28 avril 2025 · N° 24/00766
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 06 novembre 2024 · N° 24/00766
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATI AVENIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATI AVENIR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2000
Questions fréquentes sur BATI AVENIR
Quel est le numéro SIREN de BATI AVENIR ?
Le numéro SIREN de BATI AVENIR est 433 268 562. Le SIRET de son siège social est 433 268 562 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72433268562.
Où se situe le siège social de BATI AVENIR ?
Le siège social de BATI AVENIR est situé 5 rue Claude Monet, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.
BATI AVENIR est-elle toujours en activité ?
Oui, BATI AVENIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATI AVENIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI AVENIR.
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