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BATI BIEN CONCU

Active
Siren525 078 804SAS13340 ROGNACCréée le 23 septembre 2010

4110A · Promotion immobilière de logements

Documents

BATI BIEN CONCU est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2010, identifiée par le SIREN 525 078 804. Son siège social est situé 42 av des Cedres les Barjaquets, 13340 Rognac. Elle exerce une activité de promotion immobilière de logements (code NAF 4110A).

Fiche d'identité de BATI BIEN CONCU

Dénomination
BATI BIEN CONCU
SIREN
525 078 804
SIRET (siège)
525 078 804 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74525078804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 525 078 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Date de création
23 septembre 2010
Siège social
42 AV DES CEDRES LES BARJAQUETS, 13340, ROGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATI BIEN CONCU

Promotion immobilière de logements

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Finances de BATI BIEN CONCU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BATI BIEN CONCU

Anciens dirigeants (2)

MT

Michelle, Anne, Marie, Edith né LAGARDERE TOURTOULON

Président · de septembre 2012 à juin 2016

PT

Patrice, Gaston TOURTOULON

Président · de septembre 2010 à septembre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BATI BIEN CONCU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13340 ROGNACSiègeActif

    525 078 804 00016 · ouvert le 23 septembre 2010 · NAF 4110A

Documents juridiques de BATI BIEN CONCU

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 28 août 2015

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 02 août 2012

  • Acte

Dépôt du 02 août 2012

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2010

  • Acte

Conformité de BATI BIEN CONCU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI BIEN CONCU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI BIEN CONCU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI BIEN CONCU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATI BIEN CONCU

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Président : TOURTOULON Michelle, Anne, Marie, Edith né(e) LAGARDERE

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-09-27 · Début d'activité : 2010-09-23

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2010

Questions fréquentes sur BATI BIEN CONCU

Quel est le numéro SIREN de BATI BIEN CONCU ?

Le numéro SIREN de BATI BIEN CONCU est 525 078 804. Le SIRET de son siège social est 525 078 804 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74525078804.

Où se situe le siège social de BATI BIEN CONCU ?

Le siège social de BATI BIEN CONCU est situé 42 av des Cedres les Barjaquets, 13340 Rognac.

BATI BIEN CONCU est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI BIEN CONCU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI BIEN CONCU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI BIEN CONCU.