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BATI-CHAPTEUIL

Active
Siren327 945 747SAS43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILCréée le 03 août 1983
Chiffre d'affaires 2024
Non publié
Résultat net 2024
−19,6 k€−228,2 %
Capital social
133 k€
Effectif
Non publié

BATI-CHAPTEUIL est une SAS immatriculée le 3 août 1983 sous le numéro SIREN 327 945 747. Elle est domiciliée 43 rue des Artisans, 43260 Saint-Julien-Chapteuil. Son activité principale relève du code NAF 4322B. Le dernier exercice publié (clôture au 31 décembre 2022) fait état d'un chiffre d'affaires de 1,9 M€ pour un résultat net de 95,6 k€. LUDOVIC MASSON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BATI-CHAPTEUIL

Dénomination
BATI-CHAPTEUIL
SIREN
327 945 747
SIRET (siège)
327 945 747 00035
N° TVA intracommunautaire
FR09327945747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Le Puy-en-Velay 327 945 747
Greffe
Le Puy-en-Velay
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
132 600 €
Code NAF / APE
4322B
Date de création
03 août 1983
Siège social
43 RUE DES ARTISANS, 43260, SAINT-JULIEN-CHAPTEUIL
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BATI-CHAPTEUIL

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BATI-CHAPTEUIL

Chauffage fonctionnant à tous types d'énergie géothermie, solaire. Climatisation, ventilation. Plomberie, sanitaire. Zinguerie, couverture, fumisterie. Dépannage, entretien. Négoce d'articles d'électro-ménager, sanitaire et chauffage. Et plus généralement tous travaux du bâtiment.

Finances de BATI-CHAPTEUIL

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salarialeEffectif
2024--−19,6 k€--254 k€563 k€--
2023--15,3 k€--369 k€655 k€--
20221,9 M€-95,6 k€122 k€122 k€548 k€985 k€--
2021--63,6 k€--485 k€785 k€--
2020--60,6 k€--421 k€637 k€--
2019--85,0 k€--374 k€640 k€--
2018--33,5 k€--289 k€512 k€--
2017938 k€+15,0 %44,5 k€59,7 k€49,4 k€255 k€529 k€282 k€8
2016816 k€-15,1 k€26,4 k€16,6 k€211 k€424 k€252 k€-

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 02 juin 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
45,2 %
Taux d’endettement
25,0 %
Ratio de liquidité
208,9 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires0 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage3 853 €2 005 €
Autres immobilisations corporelles18 549 €26 954 €
Autres participations23 872 €22 400 €
Autres immobilisations financières1 566 €1 515 €
TOTAL Actif immobilisé47 841 €52 874 €
Stocks - matières premières et approvisionnements45 900 €44 994 €
En-cours de production de biens166 902 €193 036 €
Clients et comptes rattachés257 058 €219 823 €
Autres créances31 242 €91 977 €
Valeurs mobilières de placement1 733 €1 733 €
Disponibilités9 047 €43 602 €
Charges constatées d'avance3 070 €7 357 €
TOTAL Actif circulant514 952 €602 522 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif562 792 €655 396 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel132 600 €132 600 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport1 143 €1 143 €
Réserve légale13 260 €13 260 €
Autres réserves126 651 €206 399 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−19 553 €15 252 €
TOTAL Capitaux propres254 102 €368 654 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit3 809 €7 579 €
Emprunts et dettes financières divers59 800 €10 800 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours81 030 €87 881 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés96 048 €126 001 €
Dettes fiscales et sociales68 004 €45 481 €
Produits constatés d'avance0 €9 000 €
TOTAL Dettes308 690 €286 742 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif562 792 €655 396 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires0 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage2 005 €4 349 €
Autres immobilisations corporelles26 954 €30 140 €
Autres participations22 400 €22 400 €
Autres immobilisations financières1 515 €1 515 €
TOTAL Actif immobilisé52 874 €58 403 €
Stocks - matières premières et approvisionnements44 994 €133 400 €
En-cours de production de biens193 036 €86 868 €
Clients et comptes rattachés219 823 €374 550 €
Autres créances91 977 €23 697 €
Valeurs mobilières de placement1 733 €1 694 €
Disponibilités43 602 €301 973 €
Charges constatées d'avance7 357 €4 095 €
TOTAL Actif circulant602 522 €926 277 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif655 396 €984 680 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel132 600 €132 600 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport1 143 €1 143 €
Réserve légale13 260 €13 260 €
Autres réserves206 399 €305 770 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE15 252 €95 629 €
TOTAL Capitaux propres368 654 €548 403 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit7 579 €11 317 €
Emprunts et dettes financières divers10 800 €18 201 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours87 881 €31 948 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés126 001 €155 673 €
Dettes fiscales et sociales45 481 €88 329 €
Autres dettes0 €2 250 €
Produits constatés d'avance9 000 €128 560 €
TOTAL Dettes286 742 €436 277 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif655 396 €984 680 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires14 222 €-
Installations techniques, matériel et outillage4 349 €7 771 €
Autres immobilisations corporelles30 140 €40 153 €
Autres participations22 400 €22 400 €
Autres immobilisations financières1 515 €1 515 €
TOTAL Actif immobilisé58 404 €71 839 €
Stocks - matières premières et approvisionnements133 400 €106 645 €
En-cours de production de biens86 868 €123 057 €
Clients et comptes rattachés377 251 €208 210 €
Autres créances20 995 €47 023 €
Valeurs mobilières de placement1 694 €1 665 €
Disponibilités301 973 €226 234 €
Charges constatées d'avance4 095 €741 €
TOTAL Actif circulant926 276 €713 575 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif984 680 €785 414 €
Code CR8 667 €-

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel132 600 €132 600 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport1 143 €1 143 €
Réserve légale13 260 €13 260 €
Autres réserves305 770 €258 006 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE95 629 €63 563 €
TOTAL Capitaux propres548 402 €468 572 €
TOTAL Autres fonds propres−1 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit11 317 €15 007 €
Emprunts et dettes financières divers18 201 €36 684 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours31 948 €21 996 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés155 673 €140 783 €
Dettes fiscales et sociales88 329 €102 193 €
Autres dettes2 250 €178 €
Produits constatés d'avance128 560 €-
TOTAL Dettes436 278 €316 841 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif984 680 €785 413 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires14 222 €-
Installations techniques, matériel et outillage7 771 €-
Autres immobilisations corporelles40 153 €-
Autres participations22 400 €-
Autres immobilisations financières1 515 €-
TOTAL Actif immobilisé71 838 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements106 645 €-
En-cours de production de biens123 057 €-
Clients et comptes rattachés208 210 €-
Autres créances47 023 €-
Valeurs mobilières de placement1 665 €-
Disponibilités226 234 €-
Charges constatées d'avance741 €-
TOTAL Actif circulant713 575 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif785 413 €-
Code CR1 663 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel132 600 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport1 143 €-
Réserve légale13 260 €-
Autres réserves274 006 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE63 563 €-
TOTAL Capitaux propres484 573 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit15 007 €-
Emprunts et dettes financières divers23 436 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours21 996 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés140 783 €-
Dettes fiscales et sociales99 441 €-
Autres dettes178 €-
TOTAL Dettes300 840 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif785 413 €-
Code EG289 531 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires14 222 €-
Installations techniques, matériel et outillage4 572 €-
Autres immobilisations corporelles19 944 €-
Autres participations21 200 €-
Autres immobilisations financières1 515 €-
TOTAL Actif immobilisé47 231 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements72 034 €-
En-cours de production de biens77 777 €-
Clients et comptes rattachés271 447 €-
Autres créances22 080 €-
Valeurs mobilières de placement1 635 €-
Disponibilités144 506 €-
Charges constatées d'avance514 €-
TOTAL Actif circulant589 994 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif637 225 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel132 600 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport1 143 €-
Réserve légale13 260 €-
Autres réserves213 400 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE60 607 €-
TOTAL Capitaux propres421 010 €-
Emprunts et dettes financières divers28 856 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours385 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés91 880 €-
Dettes fiscales et sociales77 365 €-
Autres dettes17 728 €-
TOTAL Dettes216 215 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif637 225 €-
Code EG216 215 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires14 222 €-
Installations techniques, matériel et outillage5 364 €-
Autres immobilisations corporelles22 213 €-
Autres participations11 200 €-
Autres immobilisations financières1 515 €-
TOTAL Actif immobilisé40 293 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements52 327 €-
En-cours de production de biens107 480 €-
Clients et comptes rattachés221 080 €-
Autres créances19 109 €-
Valeurs mobilières de placement1 607 €-
Disponibilités197 433 €-
Charges constatées d'avance504 €-
TOTAL Actif circulant599 540 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif639 832 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel132 600 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport1 143 €-
Réserve légale13 260 €-
Autres réserves141 648 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE85 011 €-
TOTAL Capitaux propres373 663 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit3 865 €-
Emprunts et dettes financières divers26 826 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours385 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés109 797 €-
Dettes fiscales et sociales89 258 €-
Autres dettes5 200 €-
Produits constatés d'avance30 838 €-
TOTAL Dettes266 169 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif639 832 €-
Code EG266 169 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires14 222 €-
Constructions15 282 €-
Installations techniques, matériel et outillage2 004 €-
Autres immobilisations corporelles29 769 €-
Autres participations11 200 €-
Autres immobilisations financières1 515 €-
TOTAL Actif immobilisé44 488 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements33 940 €-
En-cours de production de biens99 281 €-
Clients et comptes rattachés85 807 €-
Autres créances30 508 €-
Valeurs mobilières de placement1 579 €-
Disponibilités216 023 €-
Charges constatées d'avance79 €-
TOTAL Actif circulant467 217 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif511 704 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel132 600 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport1 143 €-
Réserve légale13 260 €-
Autres réserves108 175 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE33 473 €-
TOTAL Capitaux propres288 651 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit13 056 €-
Emprunts et dettes financières divers34 524 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours15 010 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés89 660 €-
Dettes fiscales et sociales51 779 €-
Autres dettes4 007 €-
Produits constatés d'avance15 016 €-
TOTAL Dettes223 053 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif511 704 €-
Code EG219 196 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires502 €-
Constructions15 282 €-
Installations techniques, matériel et outillage2 769 €-
Autres immobilisations corporelles39 083 €-
Autres participations9 600 €-
Créances rattachées à des participations7 960 €-
Autres immobilisations financières1 515 €-
TOTAL Actif immobilisé61 428 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements30 503 €-
En-cours de production de biens146 164 €-
Clients et comptes rattachés105 128 €-
Autres créances21 186 €-
Valeurs mobilières de placement1 551 €-
Disponibilités163 518 €-
TOTAL Actif circulant468 049 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif529 477 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel132 600 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport1 143 €-
Réserve légale13 260 €-
Autres réserves63 709 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE44 467 €-
TOTAL Capitaux propres255 179 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit22 146 €-
Emprunts et dettes financières divers39 596 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours5 985 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés148 872 €-
Dettes fiscales et sociales56 431 €-
Autres dettes1 270 €-
TOTAL Dettes274 299 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif529 477 €-
Code EG261 258 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services938 050 €-
Chiffre d'affaires net938 050 €-
Production stockée55 633 €-
Subventions d'exploitation2 191 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges3 782 €-
TOTAL Produits d'exploitation999 656 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements527 131 €-
Variation de stock (matières premières)10 933 €-
Autres achats et charges externes110 577 €-
Impôts, taxes et versements assimilés5 837 €-
Salaires et traitements216 575 €-
Charges sociales65 146 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations10 880 €-
Autres charges3 192 €-
TOTAL Charges d'exploitation950 271 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION49 385 €-
Produits financiers de participations79 €-
Autres intérêts et produits assimilés27 €-
TOTAL Produits financiers106 €-
Intérêts et charges assimilées404 €-
TOTAL Charges financières404 €-
RÉSULTAT FINANCIER−298 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS49 086 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion99 €-
TOTAL Produits exceptionnels99 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL99 €-
Impôts sur les bénéfices4 719 €-
TOTAL DES PRODUITS999 861 €-
TOTAL DES CHARGES955 395 €-
BÉNÉFICE OU PERTE44 467 €-
Code A13 782 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires13 124 €-
Constructions15 282 €-
Installations techniques, matériel et outillage1 441 €-
Autres immobilisations corporelles38 838 €-
Autres participations9 600 €-
Créances rattachées à des participations7 881 €-
Autres immobilisations financières1 515 €-
TOTAL Actif immobilisé59 275 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements41 435 €-
En-cours de production de biens90 531 €-
Clients et comptes rattachés129 940 €-
Autres créances17 568 €-
Valeurs mobilières de placement1 524 €-
Disponibilités83 953 €-
Charges constatées d'avance33 €-
TOTAL Actif circulant364 984 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif424 259 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel132 600 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport1 143 €-
Réserve légale13 260 €-
Autres réserves48 610 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE15 098 €-
TOTAL Capitaux propres210 712 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit19 756 €-
Emprunts et dettes financières divers43 879 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours385 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés85 119 €-
Dettes fiscales et sociales62 046 €-
Autres dettes2 361 €-
TOTAL Dettes213 547 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif424 259 €-
Code EG199 487 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - services815 813 €-
Chiffre d'affaires net815 813 €-
Production stockée12 553 €-
Production immobilisée7 352 €-
Subventions d'exploitation756 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges2 523 €-
Autres produits64 €-
TOTAL Produits d'exploitation839 060 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements388 923 €-
Variation de stock (matières premières)−14 543 €-
Autres achats et charges externes178 953 €-
Impôts, taxes et versements assimilés5 115 €-
Salaires et traitements191 795 €-
Charges sociales59 840 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations11 893 €-
Autres charges465 €-
TOTAL Charges d'exploitation822 440 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION16 620 €-
Produits financiers de participations304 €-
Autres intérêts et produits assimilés27 €-
TOTAL Produits financiers331 €-
Intérêts et charges assimilées429 €-
TOTAL Charges financières429 €-
RÉSULTAT FINANCIER−98 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS16 522 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion289 €-
TOTAL Produits exceptionnels289 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion635 €-
TOTAL Charges exceptionnelles635 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−346 €-
Impôts sur les bénéfices1 078 €-
TOTAL DES PRODUITS839 680 €-
TOTAL DES CHARGES824 582 €-
BÉNÉFICE OU PERTE15 098 €-
Code A12 523 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de BATI-CHAPTEUIL

LM

LUDOVIC MASSON

Président de SAS

Anciens dirigeants (1)

DB

devient président. BOYER Michel nom d'usage : BOYER n'est plus gérant BOYER

BOYER Michel nom d'usage · de août 2022 à février 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BATI-CHAPTEUIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILSiègeActif

    327 945 747 00035 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 4322B

  • 43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILFermé

    327 945 747 00019 · ouvert le 01 juillet 1983 · NAF 453F

Documents juridiques de BATI-CHAPTEUIL

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2023

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 1995

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de BATI-CHAPTEUIL

BATI-CHAPTEUIL a déposé les comptes annuels de 9 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

02 juin 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

05 juin 2024

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

04 juillet 2023

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

11 juillet 2022

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

25 janvier 2022

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

22 septembre 2020

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

22 août 2019

Comptes annuels 2017

Bilan complet

30 octobre 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

01 septembre 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de BATI-CHAPTEUIL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BATI-CHAPTEUIL. Redressement judiciaire en cours depuis le 29 juillet 2026 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

Redressement judiciaireEn cours

Ouverte le 29 juillet 2026. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

1 jugement ou avis publié

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 29 juillet 2026 · publié le 31 juillet 2026 · Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 30 juin 2026, désignant mandataire judiciaire SARL Mandatum, Prise en la Personne de Maître Raphaël Petavy 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI-CHAPTEUIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI-CHAPTEUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATI-CHAPTEUIL

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2026-07-29 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 30 juin 2026, désignant mandataire judiciaire SARL Mandatum, Prise en la Personne de Maître Raphaël Petavy 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

    MASSON Ludovic Pierre nom d'usage : MASSON devient président. BOYER Michel nom d'usage : BOYER n'est plus président

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

    BOYER Michel nom d'usage : BOYER devient président. BOYER Michel nom d'usage : BOYER n'est plus gérant

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

  1. création

    Date d'effet : 03 août 1983

Marchés publics de BATI-CHAPTEUIL

11 marchés publics ont été notifiés à BATI-CHAPTEUIL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 702 k€.

  • CANTINE-LOT 13 PLOMBERIE-CHAUFFAGE-VENTILATION

    COMMUNE DE SAINT-CHRISTOPHE-SUR-DOLAIZON (MAIRIE) · notifié le 24 avril 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 44 offres reçues

    63,3 k€Fournitures
  • RENOVATION ENERGETIQUE POLE ENFANCE : Lot No 7

    COMMUNE DE SAINT HOSTIEN (MAIRIE) · notifié le 31 mars 2026 · Procédure adaptée · 1 an

    69,6 k€Travaux
  • Travaux de mise en conformité de la cuisine et du sous-sol du restaurant 8 Place du Mezenc, 43 150 LES ESTABLES

    COMMUNE DE LES ESTABLES (MAIRIE) · notifié le 26 mars 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 mois · 2 offres reçues

    42,1 k€Travaux
  • EXTENSION CANTINE ET AMELIORATION THERMIQUE CANTINE

    COMMUNE DE SAINT HOSTIEN (MAIRIE) · notifié le 04 mars 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 2 offres reçues

    41,9 k€Travaux
  • lot 13 cvc BAI CHAPTEUIL

    COMMUNE DE SAINT JULIEN CHAPTEUIL (MAIRIE) · notifié le 04 décembre 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 3 offres reçues

    82,0 k€Fournitures
  • Aménagement Hall et toilettes salle des fêtes - lot 7

    COMMUNE DE LE MONASTIER SUR GAZEILLE (MAIRIE) · notifié le 12 avril 2023 · Procédure adaptée · 6 mois

    42,5 k€Travaux
  • Aménagement Hall et toilettes salle des fêtes - lot 7

    COMMUNE DE LE MONASTIER SUR GAZEILLE (MAIRIE) · notifié le 18 février 2022 · Procédure adaptée · 6 mois

    42,6 k€Travaux
  • LOT 13 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE

    COMMUNE DE SAINT JULIEN CHAPTEUIL (MAIRIE) · notifié le 01 mars 2021 · Procédure adaptée · 14 mois

    158 k€Fournitures
  • LOT 11 - CHAUFFAGE-GEOTHERMIE-VENTILATION

    COMMUNAUTE COM PAYS CAYRES PRADELLES · notifié le 03 décembre 2019 · Procédure adaptée · 16 mois

    53,9 k€Travaux
  • LOT 11 - CHAUFFAGE-GEOTHERMIE-VENTILATION

    COMMUNAUTE COM PAYS CAYRES PRADELLES · notifié le 09 janvier 2019 · Procédure adaptée · 16 mois

    52,9 k€Travaux
  • LOT 11 - CHAUFFAGE-GEOTHERMIE-VENTILATION

    COMMUNAUTE COM PAYS CAYRES PRADELLES · notifié le 09 janvier 2019 · Procédure adaptée · 16 mois

    52,9 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BATI-CHAPTEUIL

Quel est le numéro SIREN de BATI-CHAPTEUIL ?

Le numéro SIREN de BATI-CHAPTEUIL est 327 945 747. Le SIRET de son siège social est 327 945 747 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09327945747.

Qui dirige BATI-CHAPTEUIL ?

BATI-CHAPTEUIL est dirigée par LUDOVIC MASSON, président de sas.

Quel est le chiffre d'affaires de BATI-CHAPTEUIL ?

BATI-CHAPTEUIL a déclaré un chiffre d'affaires de 1,9 M€ sur l'exercice 2022, clos le 31 décembre 2022. Le résultat net de l'exercice est de 95,6 k€.

Où se situe le siège social de BATI-CHAPTEUIL ?

Le siège social de BATI-CHAPTEUIL est situé 43 rue des Artisans, 43260 Saint-Julien-Chapteuil.

BATI-CHAPTEUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI-CHAPTEUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI-CHAPTEUIL est-elle en procédure collective ?

Oui. BATI-CHAPTEUIL fait l'objet d'un redressement judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 29 juillet 2026. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.