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BATI CLAIR

Active
Siren442 701 249SARL75011 PARISCréée le 06 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATI CLAIR est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 701 249. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 rue Servan Chez Abc Liv, 75011 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 4120A comme activité principale.

Fiche d'identité de BATI CLAIR

Dénomination
BATI CLAIR
SIREN
442 701 249
SIRET (siège)
442 701 249 00017
N° TVA intracommunautaire
FR32442701249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 701 249
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4120A
Date de création
06 juillet 2002
Siège social
38 RUE SERVAN CHEZ ABC LIV, 75011, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATI CLAIR

Construction de maisons individuelles

Finances de BATI CLAIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATI CLAIR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATI CLAIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75011 PARISSiègeActif

    442 701 249 00017 · ouvert le 06 juillet 2002 · NAF 4120A

Documents juridiques de BATI CLAIR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de BATI CLAIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI CLAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATI CLAIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI CLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI CLAIR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI CLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATI CLAIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2002

Questions fréquentes sur BATI CLAIR

Quel est le numéro SIREN de BATI CLAIR ?

Le numéro SIREN de BATI CLAIR est 442 701 249. Le SIRET de son siège social est 442 701 249 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32442701249.

Où se situe le siège social de BATI CLAIR ?

Le siège social de BATI CLAIR est situé 38 rue Servan Chez Abc Liv, 75011 Paris.

BATI CLAIR est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI CLAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI CLAIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI CLAIR.

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