BATI DECORATION
Active4331Z · Travaux de plâtrerie
- Capital social
- 1,0 k€
BATI DECORATION est une SARL immatriculée le 11 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 098 103. Le siège social de l'entreprise se trouve 52 rue Roger Salengro le Parc Venissian batiment A, 69200 Venissieux. BATI DECORATION relève du secteur travaux de plâtrerie (code NAF 4331Z). MOKHTAR LOUSSAIEF exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BATI DECORATION
INSEE- Dénomination
- BATI DECORATION
- SIREN
- 539 098 103
- SIRET (siège)
- 539 098 103 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR32539098103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 098 103
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4331Z - Travaux de plâtrerie
- Date de création
- 11 janvier 2012
- Siège social
- 52 RUE ROGER SALENGRO LE PARC VENISSIAN BATIMENT A, 69200, VENISSIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATI DECORATION
Plâtrerie, peinture, pose de plaques de plâtre, travaux en bâtiment.
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Finances de BATI DECORATION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATI DECORATION
INSEEÉtablissements de BATI DECORATION
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69200 VENISSIEUXSiègeFermé
539 098 103 00010 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 4331Z
Documents juridiques de BATI DECORATION
INPIConformité de BATI DECORATION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI DECORATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BATI DECORATION. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 12 septembre 2023 · N° 22/04997
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATI DECORATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATI DECORATION
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-01
- création
Date d'effet : 11 janvier 2012
Questions fréquentes sur BATI DECORATION
Quel est le numéro SIREN de BATI DECORATION ?
Le numéro SIREN de BATI DECORATION est 539 098 103. Le SIRET de son siège social est 539 098 103 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32539098103.
Qui dirige BATI DECORATION ?
BATI DECORATION est dirigée par MOKHTAR LOUSSAIEF, gérant.
Où se situe le siège social de BATI DECORATION ?
Le siège social de BATI DECORATION est situé 52 rue Roger Salengro le Parc Venissian batiment A, 69200 Venissieux.
BATI DECORATION est-elle toujours en activité ?
Oui, BATI DECORATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATI DECORATION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI DECORATION.
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