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BATI DOGAN

Active
Siren920 762 416SAS93130 Noisy-le-SecCréée le 25 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BATI DOGAN est une SAS immatriculée le 25 octobre 2022 sous le numéro SIREN 920 762 416. Son siège social est situé 184 RUE de Paris, 93130 Noisy-le-Sec. Son activité principale relève du code NAF 4399C. Elle est dirigée par DANIEL DOMINGUES LLOPIS, président de sas.

Fiche d'identité de BATI DOGAN

Dénomination
BATI DOGAN
SIREN
920 762 416
SIRET (siège)
920 762 416 00021
N° TVA intracommunautaire
FR24920762416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 762 416
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
25 octobre 2022
Siège social
184 RUE de Paris, 93130, Noisy-le-Sec
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BATI DOGAN

Réalisation de tous travaux de maçonnerie.

Finances de BATI DOGAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATI DOGAN

DD

DANIEL DOMINGUES LLOPIS

Président de SAS

Depuis la création (25 octobre 2022) · 4 ans

Établissements de BATI DOGAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93130 Noisy-le-SecSiègeActif

    920 762 416 00021 · ouvert le 17 novembre 2025 · NAF 4399C

  • 25420 COURCELLES-LES-MONTBELIARDFermé

    920 762 416 00013 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 4399C

Documents juridiques de BATI DOGAN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 25 octobre 2022

  • Acte

Comptes annuels de BATI DOGAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI DOGAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATI DOGAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI DOGAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI DOGAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI DOGAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATI DOGAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2022

Questions fréquentes sur BATI DOGAN

Quel est le numéro SIREN de BATI DOGAN ?

Le numéro SIREN de BATI DOGAN est 920 762 416. Le SIRET de son siège social est 920 762 416 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24920762416.

Qui dirige BATI DOGAN ?

BATI DOGAN est dirigée par DANIEL DOMINGUES LLOPIS, président de sas.

Où se situe le siège social de BATI DOGAN ?

Le siège social de BATI DOGAN est situé 184 RUE de Paris, 93130 Noisy-le-Sec.

BATI DOGAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI DOGAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI DOGAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI DOGAN.

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