BATI FRENEUSE
ActiveBATI FRENEUSE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 1993, identifiée par le SIREN 349 445 767. Le siège social de l'entreprise se trouve 98 rue Curie, 78840 Freneuse. Son activité principale relève du code NAF 452V.
Fiche d'identité de BATI FRENEUSE
INSEE- Dénomination
- BATI FRENEUSE
- SIREN
- 349 445 767
- SIRET (siège)
- 349 445 767 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR16349445767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 445 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452V
- Date de création
- 17 septembre 1993
- Siège social
- 98 RUE CURIE, 78840, FRENEUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de BATI FRENEUSE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATI FRENEUSE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BATI FRENEUSE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 78840 FRENEUSESiègeFermé
349 445 767 00016 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 452V
Documents juridiques de BATI FRENEUSE
INPIConformité de BATI FRENEUSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI FRENEUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI FRENEUSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATI FRENEUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATI FRENEUSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 septembre 1993
Questions fréquentes sur BATI FRENEUSE
Quel est le numéro SIREN de BATI FRENEUSE ?
Le numéro SIREN de BATI FRENEUSE est 349 445 767. Le SIRET de son siège social est 349 445 767 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16349445767.
Où se situe le siège social de BATI FRENEUSE ?
Le siège social de BATI FRENEUSE est situé 98 rue Curie, 78840 Freneuse.
BATI FRENEUSE est-elle toujours en activité ?
Oui, BATI FRENEUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATI FRENEUSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI FRENEUSE.
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