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BATI KMS

Active
Siren522 105 246SARL75020 PARISCréée le 10 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATI KMS est une SARL immatriculée le 10 juin 2010 sous le numéro SIREN 522 105 246. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue des Rigoles, 75020 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4120A.

Fiche d'identité de BATI KMS

Dénomination
BATI KMS
SIREN
522 105 246
SIRET (siège)
522 105 246 00022
N° TVA intracommunautaire
FR05522105246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 105 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4120A
Date de création
10 juin 2010
Siège social
26 RUE DES RIGOLES, 75020, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATI KMS

Construction de maisons individuelles

Finances de BATI KMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATI KMS

Anciens dirigeants (1)

KC

Kahraman CETINKAYA

Gérant · de juin 2010 à août 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BATI KMS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75020 PARISSiègeActif

    522 105 246 00022 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 4120A

Documents juridiques de BATI KMS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 août 2012

  • Acte

Dépôt du 09 août 2012

  • Acte

Dépôt du 09 août 2012

  • Acte

Dépôt du 09 août 2012

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2010

  • Acte

Comptes annuels de BATI KMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI KMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATI KMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI KMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI KMS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI KMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATI KMS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2010-04-28 · Début d'activité : 2010-04-21

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-04-21

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2010

Questions fréquentes sur BATI KMS

Quel est le numéro SIREN de BATI KMS ?

Le numéro SIREN de BATI KMS est 522 105 246. Le SIRET de son siège social est 522 105 246 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05522105246.

Où se situe le siège social de BATI KMS ?

Le siège social de BATI KMS est situé 26 rue des Rigoles, 75020 Paris.

BATI KMS est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI KMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI KMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI KMS.

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