CheckersProcédures

BATI-LOGIC

Active
Siren508 615 796SARL01300 BREGNIER-CORDONCréée le 21 octobre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATI-LOGIC est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 2008, identifiée par le SIREN 508 615 796. Son siège social est situé rue de la Cascade Glandieu, 01300 Bregnier-Cordon. Son activité principale relève du code NAF 4329A.

Fiche d'identité de BATI-LOGIC

Dénomination
BATI-LOGIC
SIREN
508 615 796
SIRET (siège)
508 615 796 00010
N° TVA intracommunautaire
FR55508615796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 615 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4329A
Date de création
21 octobre 2008
Siège social
RUE DE LA CASCADE GLANDIEU, 01300, BREGNIER-CORDON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATI-LOGIC

TRAVAUX ET ETUDES D'ISOLATION

Finances de BATI-LOGIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATI-LOGIC

Anciens dirigeants (1)

C

CLAVERIE

gérant · de octobre 2008 à juin 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BATI-LOGIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 BREGNIER-CORDONSiègeActif

    508 615 796 00010 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 4329A

Documents juridiques de BATI-LOGIC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2008

  • Acte

Comptes annuels de BATI-LOGIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI-LOGIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATI-LOGIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI-LOGIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI-LOGIC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI-LOGIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATI-LOGIC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-10-01

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2008

Questions fréquentes sur BATI-LOGIC

Quel est le numéro SIREN de BATI-LOGIC ?

Le numéro SIREN de BATI-LOGIC est 508 615 796. Le SIRET de son siège social est 508 615 796 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55508615796.

Où se situe le siège social de BATI-LOGIC ?

Le siège social de BATI-LOGIC est situé rue de la Cascade Glandieu, 01300 Bregnier-Cordon.

BATI-LOGIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI-LOGIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI-LOGIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI-LOGIC.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux d'isolation

Toutes les entreprises avec le code NAF 4329A

Entreprises à Bregnier-Cordon

Toutes les entreprises à Bregnier-Cordon