BATI MODERNE PLUS

Active

Siren443 597 802SARL75018 PARISCréée le 09 septembre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BATI MODERNE PLUS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 597 802. Le siège social de l'entreprise se trouve 156 rue des Poissonniers Chez Gard Conseil, 75018 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4120A.

Fiche d'identité de BATI MODERNE PLUS

INSEE

Dénomination: BATI MODERNE PLUS
SIREN: 443 597 802
SIRET (siège): 443 597 802 00018
N° TVA intracommunautaire: FR75443597802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 443 597 802
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 4120A
Date de création: 09 septembre 2002
Siège social: 156 RUE DES POISSONNIERS CHEZ GARD CONSEIL, 75018, PARIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BATI MODERNE PLUS

Construction de maisons individuelles

Finances de BATI MODERNE PLUS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATI MODERNE PLUS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATI MODERNE PLUS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75018 PARISSiègeActif
443 597 802 00018 · ouvert le 09 septembre 2002 · NAF 4120A

Documents juridiques de BATI MODERNE PLUS

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2003

Acte

Dépôt du 31 décembre 2002

Acte

Dépôt du 02 octobre 2002

Acte

Comptes annuels de BATI MODERNE PLUS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI MODERNE PLUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATI MODERNE PLUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI MODERNE PLUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI MODERNE PLUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI MODERNE PLUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATI MODERNE PLUS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 09 septembre 2002

Questions fréquentes sur BATI MODERNE PLUS

Quel est le numéro SIREN de BATI MODERNE PLUS ?

Le numéro SIREN de BATI MODERNE PLUS est 443 597 802. Le SIRET de son siège social est 443 597 802 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75443597802.

Où se situe le siège social de BATI MODERNE PLUS ?

Le siège social de BATI MODERNE PLUS est situé 156 rue des Poissonniers Chez Gard Conseil, 75018 Paris.