BATI NOVA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- 1tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 990 527 442, BATI NOVA est une SAS créée le 10 septembre 2025. Elle est domiciliée 131 BD Carnot, 78110 Le Vésinet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4331Z et emploie 1 salarié. La direction est assurée par Masoud MAHMOOD en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BATI NOVA
INSEE- Dénomination
- BATI NOVA
- SIREN
- 990 527 442
- SIRET (siège)
- 990 527 442 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR45990527442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 527 442
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 février 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4331Z
- Date de création
- 10 septembre 2025
- Effectif
- 1
- Siège social
- 131 BD Carnot, 78110, Le Vésinet
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BATI NOVA
Travaux de rénovation intérieur, nettoyage intérieur de bâtiment. Achat et vente de tous produits non réglementés
Finances de BATI NOVA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATI NOVA
INSEEÉtablissements de BATI NOVA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 78110 Le VésinetSiègeActif
990 527 442 00026 · ouvert le 15 janvier 2026 · NAF 4331Z
- 75018 PARIS 18E ARRONDISSEMENTFermé
990 527 442 00018 · ouvert le 20 août 2025 · NAF 4331Z
Documents juridiques de BATI NOVA
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BATI NOVA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI NOVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATI NOVA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI NOVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI NOVA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATI NOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATI NOVA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 septembre 2025
Questions fréquentes sur BATI NOVA
Quel est le numéro SIREN de BATI NOVA ?
Le numéro SIREN de BATI NOVA est 990 527 442. Le SIRET de son siège social est 990 527 442 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45990527442.
Qui dirige BATI NOVA ?
BATI NOVA est dirigée par Masoud MAHMOOD, président de sas.
Où se situe le siège social de BATI NOVA ?
Le siège social de BATI NOVA est situé 131 BD Carnot, 78110 Le Vésinet.
BATI NOVA est-elle toujours en activité ?
Oui, BATI NOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATI NOVA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI NOVA.
Combien de salariés compte BATI NOVA ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, BATI NOVA emploie 1 salarié.
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