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BATI OSN

Active
Siren981 427 172SAS57800 Freyming-MerlebachCréée le 27 décembre 2023

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 981 427 172, BATI OSN est une SAS créée le 27 décembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RUE de Carmaux, 57800 Freyming-Merlebach. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). Elle est dirigée par NIZAMETTI KAYA, président de sas.

Fiche d'identité de BATI OSN

Dénomination
BATI OSN
SIREN
981 427 172
SIRET (siège)
981 427 172 00011
N° TVA intracommunautaire
FR79981427172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 427 172
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
27 décembre 2023
Siège social
4 RUE de Carmaux, 57800, Freyming-Merlebach
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATI OSN

MACONNERIE

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Finances de BATI OSN

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Dirigeants et représentants de BATI OSN

NK

NIZAMETTI KAYA

Président de SAS

Depuis la création (27 décembre 2023) · 2 ans

Établissements de BATI OSN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57800 Freyming-MerlebachSiègeActif

    981 427 172 00011 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 4399C

Documents juridiques de BATI OSN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2023

  • Copie des statuts

Dépôt du 10 novembre 2023

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 10 novembre 2023

  • Attestation de dépôt des fonds

Conformité de BATI OSN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI OSN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI OSN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI OSN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATI OSN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-08 · Début d'activité : 2023-12-01

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2023

Questions fréquentes sur BATI OSN

Quel est le numéro SIREN de BATI OSN ?

Le numéro SIREN de BATI OSN est 981 427 172. Le SIRET de son siège social est 981 427 172 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79981427172.

Qui dirige BATI OSN ?

BATI OSN est dirigée par NIZAMETTI KAYA, président de sas.

Où se situe le siège social de BATI OSN ?

Le siège social de BATI OSN est situé 4 RUE de Carmaux, 57800 Freyming-Merlebach.

BATI OSN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI OSN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI OSN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI OSN.

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