BATI PACA13
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Capital social
- 1,0 k€
BATI PACA13 est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mars 2026, identifiée par le SIREN 102 671 666. Elle est domiciliée 14 RUE des forges, 13010 Marseille. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). Elle est dirigée par MOHAND BESSA, président de sas.
Fiche d'identité de BATI PACA13
INSEE- Dénomination
- BATI PACA13
- SIREN
- 102 671 666
- SIRET (siège)
- 102 671 666 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR46102671666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 102 671 666
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 août 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 26 mars 2026
- Siège social
- 14 RUE des forges, 13010, Marseille
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATI PACA13
TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE - ETANCHEITE.
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Finances de BATI PACA13
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATI PACA13
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 25 octobre 2026
Anciens dirigeants (1)
Président · de mars 2026 à octobre 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BATI PACA13
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13010 MarseilleSiègeActif
102 671 666 00018 · ouvert le 11 mars 2026 · NAF 4399C
Documents juridiques de BATI PACA13
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BATI PACA13
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI PACA13. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI PACA13 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATI PACA13 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATI PACA13
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille
Président : BESSA Mohand
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-03-20 · Début d'activité : 2026-03-11
- création
Date d'effet : 26 mars 2026
Questions fréquentes sur BATI PACA13
Quel est le numéro SIREN de BATI PACA13 ?
Le numéro SIREN de BATI PACA13 est 102 671 666. Le SIRET de son siège social est 102 671 666 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46102671666.
Qui dirige BATI PACA13 ?
BATI PACA13 est dirigée par MOHAND BESSA, président de sas.
Où se situe le siège social de BATI PACA13 ?
Le siège social de BATI PACA13 est situé 14 RUE des forges, 13010 Marseille.
BATI PACA13 est-elle toujours en activité ?
Oui, BATI PACA13 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATI PACA13 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI PACA13.
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