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BATI PASSION

Active
Siren488 435 231SARL74450 LE GRAND BORNANDCréée le 09 février 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

BATI PASSION est une SARL immatriculée le 9 février 2006 sous le numéro SIREN 488 435 231. Son siège social est situé 1752 Rte du Nant-Robert, 74450 Le Grand Bornand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110A. Elle est dirigée par CHARLES CROS, gérant.

Fiche d'identité de BATI PASSION

Dénomination
BATI PASSION
SIREN
488 435 231
SIRET (siège)
488 435 231 00029
N° TVA intracommunautaire
FR37488435231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 435 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
4110A
Date de création
09 février 2006
Siège social
1752 RTE DU NANT-ROBERT, 74450, LE GRAND BORNAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BATI PASSION

La gestion de patrimoine privé et sa mise en valeur et notamment : L'acquisition et la gestion de biens immobiliers ; La location de murs nus, ou d'immeuble meublés avec ou sans service (para hôtellerie) ; La réalisation de travaux et de construction de bâtiments ; Les opérations de marchand de bien ; La gestion de portefeuille titre.

Finances de BATI PASSION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATI PASSION

CC

CHARLES CROS

Gérant

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 23 juillet 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BATI PASSION

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74450 LE GRAND BORNANDSiègeActif

    488 435 231 00029 · ouvert le 15 janvier 2006 · NAF 6820B

  • 74450 LE GRAND BORNANDFermé

    488 435 231 00011 · ouvert le 15 janvier 2006 · NAF 4110A

Documents juridiques de BATI PASSION

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 mai 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 27 mai 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 mai 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 14 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 09 août 2010

  • Acte

Dépôt du 09 août 2010

  • Acte

Dépôt du 09 février 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Comptes annuels de BATI PASSION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI PASSION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATI PASSION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI PASSION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BATI PASSION. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI PASSION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATI PASSION

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    CROS Charles nom d'usage : CROS n'est plus gérant. CROS Charles nom d'usage : CROS devient président

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  8. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 09 février 2006

Questions fréquentes sur BATI PASSION

Quel est le numéro SIREN de BATI PASSION ?

Le numéro SIREN de BATI PASSION est 488 435 231. Le SIRET de son siège social est 488 435 231 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37488435231.

Qui dirige BATI PASSION ?

BATI PASSION est dirigée par CHARLES CROS, gérant.

Où se situe le siège social de BATI PASSION ?

Le siège social de BATI PASSION est situé 1752 Rte du Nant-Robert, 74450 Le Grand Bornand.

BATI PASSION est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI PASSION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI PASSION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI PASSION.

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