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BATI SAM

Active
Siren984 555 029SAS30900 NîmesCréée le 01 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 984 555 029, BATI SAM est une SAS créée le 1er mars 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 165 rue Philippe Maupas Imm l Altis, 30900 Nîmes. Son activité principale relève du code NAF 4399C. MOHAMMED BOURHRIBA ATLANSA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BATI SAM

Dénomination
BATI SAM
SIREN
984 555 029
SIRET (siège)
984 555 029 00011
N° TVA intracommunautaire
FR64984555029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 555 029
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
01 mars 2024
Siège social
165 RUE PHILIPPE MAUPAS IMM L ALTIS, 30900, Nîmes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATI SAM

Maçonnerie Générale

Finances de BATI SAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATI SAM

MB

MOHAMMED BOURHRIBA ATLANSA

Président de SAS

Depuis la création (01 mars 2024) · 2 ans

Établissements de BATI SAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30900 NîmesSiègeActif

    984 555 029 00011 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 4399C

Documents juridiques de BATI SAM

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 octobre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 13 février 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 13 février 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BATI SAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI SAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATI SAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI SAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI SAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI SAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATI SAM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2024

Questions fréquentes sur BATI SAM

Quel est le numéro SIREN de BATI SAM ?

Le numéro SIREN de BATI SAM est 984 555 029. Le SIRET de son siège social est 984 555 029 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64984555029.

Qui dirige BATI SAM ?

BATI SAM est dirigée par MOHAMMED BOURHRIBA ATLANSA, président de sas.

Où se situe le siège social de BATI SAM ?

Le siège social de BATI SAM est situé 165 rue Philippe Maupas Imm l Altis, 30900 Nîmes.

BATI SAM est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI SAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI SAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI SAM.

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