BATI SEL 14
Active4333Z · Travaux de revêtement des sols et des murs
- Capital social
- 500 €
BATI SEL 14 est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2024, identifiée par le SIREN 935 371 203. Le siège social de l'entreprise se trouve 646 RTE des Digues, 14123 Fleury-sur-Orne. Elle exerce une activité de travaux de revêtement des sols et des murs (code NAF 4333Z). La direction est assurée par HALIL SEL en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BATI SEL 14
INSEE- Dénomination
- BATI SEL 14
- SIREN
- 935 371 203
- SIRET (siège)
- 935 371 203 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR39935371203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 935 371 203
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4333Z - Travaux de revêtement des sols et des murs
- Date de création
- 18 novembre 2024
- Siège social
- 646 RTE des Digues, 14123, Fleury-sur-Orne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BATI SEL 14
Carrelage, électricité
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Finances de BATI SEL 14
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATI SEL 14
INSEEÉtablissements de BATI SEL 14
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14123 Fleury-sur-OrneSiègeActif
935 371 203 00016 · ouvert le 06 novembre 2024 · NAF 4333Z
Documents juridiques de BATI SEL 14
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BATI SEL 14
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI SEL 14. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI SEL 14 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATI SEL 14 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATI SEL 14
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 novembre 2024
Questions fréquentes sur BATI SEL 14
Quel est le numéro SIREN de BATI SEL 14 ?
Le numéro SIREN de BATI SEL 14 est 935 371 203. Le SIRET de son siège social est 935 371 203 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39935371203.
Qui dirige BATI SEL 14 ?
BATI SEL 14 est dirigée par HALIL SEL, président de sas.
Où se situe le siège social de BATI SEL 14 ?
Le siège social de BATI SEL 14 est situé 646 RTE des Digues, 14123 Fleury-sur-Orne.
BATI SEL 14 est-elle toujours en activité ?
Oui, BATI SEL 14 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATI SEL 14 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI SEL 14.
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