BATI SYSTEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 539 763 920, BATI SYSTEM est une SCI créée le 8 février 2012. Elle est domiciliée 12 Imp des Cigalous, 34710 Lespignan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. VIRGILE MODAFFARI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BATI SYSTEM
INSEE- Dénomination
- BATI SYSTEM
- SIREN
- 539 763 920
- SIRET (siège)
- 539 763 920 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR59539763920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 763 920
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 février 2012
- Siège social
- 12 IMP DES CIGALOUS, 34710, LESPIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATI SYSTEM
L acquisition l administration la gestion l exploitation par bail de tout immeuble à usage d' habitation professionnel ou commercial dont elle deviendra propriétaire
Finances de BATI SYSTEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATI SYSTEM
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 février 2012) · 14 ans
Établissements de BATI SYSTEM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34710 LESPIGNANSiègeActif
539 763 920 00011 · ouvert le 06 février 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de BATI SYSTEM
INPIComptes annuels de BATI SYSTEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI SYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATI SYSTEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI SYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI SYSTEM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATI SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATI SYSTEM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-08 · Début d'activité : 2012-02-06
- création
Date d'effet : 08 février 2012
Questions fréquentes sur BATI SYSTEM
Quel est le numéro SIREN de BATI SYSTEM ?
Le numéro SIREN de BATI SYSTEM est 539 763 920. Le SIRET de son siège social est 539 763 920 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59539763920.
Qui dirige BATI SYSTEM ?
BATI SYSTEM est dirigée par VIRGILE MODAFFARI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BATI SYSTEM ?
Le siège social de BATI SYSTEM est situé 12 Imp des Cigalous, 34710 Lespignan.
BATI SYSTEM est-elle toujours en activité ?
Oui, BATI SYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATI SYSTEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI SYSTEM.
Entreprises similaires
Même activité à Lespignan