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BATI-SYSTEMES

Active
Siren502 001 175SARL60340 SAINT LEU D'ESSERENTCréée le 07 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 502 001 175, BATI-SYSTEMES est une SARL créée le 7 janvier 2008. Son siège social est situé 13 B Rte de Creil Lieu Dit les Longs Pres du Nord, 60340 Saint Leu d'Esserent. Son activité principale relève du code NAF 4673A.

Fiche d'identité de BATI-SYSTEMES

Dénomination
BATI-SYSTEMES
SIREN
502 001 175
SIRET (siège)
502 001 175 00012
N° TVA intracommunautaire
FR64502001175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 001 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4673A
Date de création
07 janvier 2008
Siège social
13 B RTE DE CREIL LIEU DIT LES LONGS PRES DU NORD, 60340, SAINT LEU D'ESSERENT
Établissements
2
Statut
Active

Finances de BATI-SYSTEMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATI-SYSTEMES

Anciens dirigeants (2)

OA

Orhan ACAR

Gérant · de janvier 2008 à mars 2013

AB

Arfan BUTT

Gérant · de janvier 2008 à avril 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BATI-SYSTEMES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 60340 SAINT LEU D'ESSERENTSiègeFermé

    502 001 175 00012 · ouvert le 07 janvier 2008 · NAF 4399C

  • 93500 PANTINFermé

    502 001 175 00020 · ouvert le 31 décembre 2008 · NAF 4673A

Documents juridiques de BATI-SYSTEMES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2008

  • Acte

Comptes annuels de BATI-SYSTEMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI-SYSTEMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATI-SYSTEMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI-SYSTEMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI-SYSTEMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATI-SYSTEMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATI-SYSTEMES

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE

    Gérant : ACAR Orhan.

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Gérant : BUTT Arfan.

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENLIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-15 · Début d'activité : 2008-01-07

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2008

Questions fréquentes sur BATI-SYSTEMES

Quel est le numéro SIREN de BATI-SYSTEMES ?

Le numéro SIREN de BATI-SYSTEMES est 502 001 175. Le SIRET de son siège social est 502 001 175 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64502001175.

Où se situe le siège social de BATI-SYSTEMES ?

Le siège social de BATI-SYSTEMES est situé 13 B Rte de Creil Lieu Dit les Longs Pres du Nord, 60340 Saint Leu d'Esserent.

BATI-SYSTEMES est-elle toujours en activité ?

Oui, BATI-SYSTEMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATI-SYSTEMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI-SYSTEMES.

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