BATI TT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATI TT est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2006, identifiée par le SIREN 490 098 621. Elle est domiciliée rue du Saphir 4, 1030 Schaerbeek. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399D.
Fiche d'identité de BATI TT
INSEE- Dénomination
- BATI TT
- SIREN
- 490 098 621
- SIRET (siège)
- 490 098 621 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR42490098621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 098 621
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 4399D
- Date de création
- 01 mai 2006
- Siège social
- RUE DU SAPHIR 4, 1030 SCHAERBEEK
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de BATI TT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATI TT
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BATI TT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 1030 SCHAERBEEKSiègeFermé
490 098 621 00017 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 4399D
Documents juridiques de BATI TT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATI TT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATI TT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATI TT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATI TT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BATI TT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATI TT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATI TT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2006
Questions fréquentes sur BATI TT
Quel est le numéro SIREN de BATI TT ?
Le numéro SIREN de BATI TT est 490 098 621. Le SIRET de son siège social est 490 098 621 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42490098621.
Où se situe le siège social de BATI TT ?
Le siège social de BATI TT est situé rue du Saphir 4, 1030 Schaerbeek.
BATI TT est-elle toujours en activité ?
Oui, BATI TT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATI TT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATI TT.
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