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BATIART

Active
Siren798 979 753SAS34820 TEYRANCréée le 13 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 979 753, BATIART est une SAS créée le 13 décembre 2013. Elle est domiciliée 4 rue des Chenes-Verts, 34820 Teyran. L'entreprise déclare le code NAF 4741Z comme activité principale. JOSE TEBAR exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BATIART

Dénomination
BATIART
SIREN
798 979 753
SIRET (siège)
798 979 753 00018
N° TVA intracommunautaire
FR13798979753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 979 753
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
4741Z
Date de création
13 décembre 2013
Siège social
4 RUE DES CHENES-VERTS, 34820, TEYRAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATIART

Commercialisation, exploitation, maintenance, formation et développement de logiciels informatiques.

Finances de BATIART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATIART

JT

JOSE TEBAR

Président de SAS

Depuis la création (13 décembre 2013) · 12 ans

Établissements de BATIART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34820 TEYRANSiègeActif

    798 979 753 00018 · ouvert le 12 novembre 2013 · NAF 4741Z

Documents juridiques de BATIART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de BATIART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATIART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATIART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATIART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BATIART. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATIART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATIART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2013

Questions fréquentes sur BATIART

Quel est le numéro SIREN de BATIART ?

Le numéro SIREN de BATIART est 798 979 753. Le SIRET de son siège social est 798 979 753 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13798979753.

Qui dirige BATIART ?

BATIART est dirigée par JOSE TEBAR, président de sas.

Où se situe le siège social de BATIART ?

Le siège social de BATIART est situé 4 rue des Chenes-Verts, 34820 Teyran.

BATIART est-elle toujours en activité ?

Oui, BATIART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATIART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATIART.

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