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BATIARTE

Active
Siren838 802 940SAS45130 Meung-sur-LoireCréée le 16 avril 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

BATIARTE est une SAS immatriculée le 16 avril 2018 sous le numéro SIREN 838 802 940. Son siège social est situé 17 RUE du General de Gaulle, 45130 Meung-sur-Loire. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. La direction est assurée par EMANUEL JESUS SILVEIRA en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BATIARTE

Dénomination
BATIARTE
SIREN
838 802 940
SIRET (siège)
838 802 940 00026
N° TVA intracommunautaire
FR09838802940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 802 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
16 avril 2018
Siège social
17 RUE du General de Gaulle, 45130, Meung-sur-Loire
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BATIARTE

Maçonnerie générale (extension, rénovation pour la partie gros œuvre, dallage, plancher en béton, escalier en béton, fondation, aménagement extérieur) terrassement isolation intérieure et extérieure

Finances de BATIARTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATIARTE

EJ

EMANUEL JESUS SILVEIRA

Président de SAS

Depuis la création (16 avril 2018) · 8 ans

Établissements de BATIARTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45130 Meung-sur-LoireSiègeActif

    838 802 940 00026 · ouvert le 04 septembre 2025 · NAF 4399C

  • 45130 MEUNG-SUR-LOIREFermé

    838 802 940 00018 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 4399C

Documents juridiques de BATIARTE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 13 avril 2018

  • Acte

Comptes annuels de BATIARTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATIARTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATIARTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATIARTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATIARTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATIARTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATIARTE

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-04-16 · Début d'activité : 2018-04-01

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2018

Questions fréquentes sur BATIARTE

Quel est le numéro SIREN de BATIARTE ?

Le numéro SIREN de BATIARTE est 838 802 940. Le SIRET de son siège social est 838 802 940 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09838802940.

Qui dirige BATIARTE ?

BATIARTE est dirigée par EMANUEL JESUS SILVEIRA, président de sas.

Où se situe le siège social de BATIARTE ?

Le siège social de BATIARTE est situé 17 RUE du General de Gaulle, 45130 Meung-sur-Loire.

BATIARTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BATIARTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATIARTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATIARTE.

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