BATIFRANCE
Active4333Z · Travaux de revêtement des sols et des murs
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 848 099 396, BATIFRANCE est une SARL créée le 7 février 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 6002 rue du Cret de la Perdrix, 42400 Saint-Chamond. BATIFRANCE relève du secteur travaux de revêtement des sols et des murs (code NAF 4333Z). Elle est dirigée par AZIZ BENBOUZID, gérant.
Fiche d'identité de BATIFRANCE
INSEE- Dénomination
- BATIFRANCE
- SIREN
- 848 099 396
- SIRET (siège)
- 848 099 396 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR34848099396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 848 099 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 4333Z - Travaux de revêtement des sols et des murs
- Date de création
- 07 février 2019
- Siège social
- 6002 RUE DU CRET DE LA PERDRIX, 42400, SAINT-CHAMOND
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BATIFRANCE
Carrelage, plâtrerie, peinture, façade, maçonnerie,
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de BATIFRANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATIFRANCE
INSEEÉtablissements de BATIFRANCE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif
848 099 396 00022 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 4333Z
- 42400 SAINT-CHAMONDFermé
848 099 396 00014 · ouvert le 06 février 2019 · NAF 4333Z
Documents juridiques de BATIFRANCE
INPIConformité de BATIFRANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATIFRANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BATIFRANCE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE
Décision du 24 septembre 2025 · N° 22/00868
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 01 juillet 2025 · N° 2025L02079
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour prononcé en audience publique
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/00134
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1re chambre civile
Décision du 09 décembre 2024 · N° 22/00046
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 29 novembre 2023 · N° 23/00481
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 janvier 2022 · N° 20-18.638
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 31 mars 1998 · N° 96-14.634
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATIFRANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATIFRANCE
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- création
Date d'effet : 07 février 2019
Questions fréquentes sur BATIFRANCE
Quel est le numéro SIREN de BATIFRANCE ?
Le numéro SIREN de BATIFRANCE est 848 099 396. Le SIRET de son siège social est 848 099 396 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34848099396.
Qui dirige BATIFRANCE ?
BATIFRANCE est dirigée par AZIZ BENBOUZID, gérant.
Où se situe le siège social de BATIFRANCE ?
Le siège social de BATIFRANCE est situé 6002 rue du Cret de la Perdrix, 42400 Saint-Chamond.
BATIFRANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, BATIFRANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATIFRANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATIFRANCE.
Entreprises similaires
Même activité (travaux de revêtement des sols et des murs) à Saint-Chamond
- AD CARRELAGE42400 Saint-ChamondCA 981 k€
- SARL TRAVERSE42400 Saint-Chamond
- rhone alpes sols 4242400 Saint-Chamond
- PRO CARRELAGE SOLS42400 Saint-Chamond
- GM RENOVATION 4242400 Saint-Chamond
- RHONE ALPES SOL'UTIONS42400 Saint-ChamondCA 504 k€
- DR CONSTRUCTION42400 Saint-Chamond
- SARL A.C.C.R ARTISANS CARRELEUR CHARLES RIVOLLIER42400 Saint-Chamond
- YILDIZ ET FRERES42400 Saint-ChamondCA 281 k€
- SOLS CREATION CONCEPT42400 Saint-Chamond
Entreprises travaux de revêtement des sols et des murs
Toutes les entreprises avec le code NAF 4333Z
Travaux de revêtement des sols et des murs à Saint-Chamond
Entreprises du même secteur à Saint-Chamond
Entreprises à Saint-Chamond
Toutes les entreprises à Saint-Chamond
Exportez toutes les entreprises « Travaux de revêtement des sols et des murs » de la Loire en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
