BATIMENT MODERNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATIMENT MODERNE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 669 718. Elle est domiciliée 37 rue d'Amsterdam Publi Provence, 75008 Paris 8. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452A.
Fiche d'identité de BATIMENT MODERNE
INSEE- Dénomination
- BATIMENT MODERNE
- SIREN
- 443 669 718
- SIRET (siège)
- 443 669 718 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR95443669718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 669 718
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452A
- Date de création
- 30 septembre 2002
- Siège social
- 37 RUE D'AMSTERDAM PUBLI PROVENCE, 75008, PARIS 8
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BATIMENT MODERNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATIMENT MODERNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATIMENT MODERNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75008 PARIS 8SiègeFermé
443 669 718 00019 · ouvert le 30 septembre 2002 · NAF 452A
Documents juridiques de BATIMENT MODERNE
INPIComptes annuels de BATIMENT MODERNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATIMENT MODERNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATIMENT MODERNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATIMENT MODERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BATIMENT MODERNE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-20
Décision du 04 mai 2026 · N° 2026014888
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 11 septembre 2025 · N° 21/03806
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 18 janvier 2024 · N° 18/00116
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATIMENT MODERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATIMENT MODERNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 septembre 2002
Questions fréquentes sur BATIMENT MODERNE
Quel est le numéro SIREN de BATIMENT MODERNE ?
Le numéro SIREN de BATIMENT MODERNE est 443 669 718. Le SIRET de son siège social est 443 669 718 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95443669718.
Où se situe le siège social de BATIMENT MODERNE ?
Le siège social de BATIMENT MODERNE est situé 37 rue d'Amsterdam Publi Provence, 75008 Paris 8.
BATIMENT MODERNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BATIMENT MODERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATIMENT MODERNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATIMENT MODERNE.
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