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BatiNov365

Active
Siren105 322 820SAS95200 SarcellesCréée le 22 juin 2026

7111Z · Activités d'architecture

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 105 322 820, BatiNov365 est une SAS créée le 22 juin 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 52-54 av du 8 Mai 1945, 95200 Sarcelles. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z). Elle est dirigée par MASSINISSA SEBAI, président de sas.

Fiche d'identité de BatiNov365

Dénomination
BatiNov365
SIREN
105 322 820
SIRET (siège)
105 322 820 00017
N° TVA intracommunautaire
FR90105322820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 105 322 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 juin 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
22 juin 2026
Siège social
52-54 AV DU 8 MAI 1945, 95200, Sarcelles
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BatiNov365

Étude, conseil et suivi de projets, Agencements et Aménagements intérieurs et extérieurs Travaux de Bâtiments tous corps d'état, Rénovation, Amélioration de l'habitat, donneur d'ordre et sous traitance.

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Finances de BatiNov365

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BatiNov365

MS

MASSINISSA SEBAI

Président de SAS

Depuis la création (22 juin 2026) · moins d'un an

Établissements de BatiNov365

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95200 SarcellesSiègeActif

    105 322 820 00017 · ouvert le 14 mai 2026 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BatiNov365

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 2026

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 20 mai 2026

  • Requête au juge commis à la surveillance du RCS ou ordonnance du juge commis à la surveillance du RCS

Dépôt du 20 mai 2026

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 20 mai 2026

  • Copie des statuts

Conformité de BatiNov365

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BatiNov365. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BatiNov365 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BatiNov365 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BatiNov365

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2026

Questions fréquentes sur BatiNov365

Quel est le numéro SIREN de BatiNov365 ?

Le numéro SIREN de BatiNov365 est 105 322 820. Le SIRET de son siège social est 105 322 820 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90105322820.

Qui dirige BatiNov365 ?

BatiNov365 est dirigée par MASSINISSA SEBAI, président de sas.

Où se situe le siège social de BatiNov365 ?

Le siège social de BatiNov365 est situé 52-54 av du 8 Mai 1945, 95200 Sarcelles.

BatiNov365 est-elle toujours en activité ?

Oui, BatiNov365 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BatiNov365 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BatiNov365.