BATINOVA
Active4120A · Construction de maisons individuelles
- Capital social
- 4,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 530 002 088, BATINOVA est une SARL créée le 22 octobre 2020. Elle est domiciliée 343 RUE des Acacias Zone Artisanale LES SERPOLLIERES, 38460 Saint-Romain-de-Jalionas. BATINOVA relève du secteur construction de maisons individuelles (code NAF 4120A). La direction est assurée par JOSE AFONSO PINTO DE MELO MARQUES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BATINOVA
INSEE- Dénomination
- BATINOVA
- SIREN
- 530 002 088
- SIRET (siège)
- 530 002 088 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR27530002088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 002 088
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 août 2024
- Forme juridique
- SARL coopérative artisanale
- Capital social
- 4 200 €
- Code NAF / APE
- 4120A - Construction de maisons individuelles
- Date de création
- 22 octobre 2020
- Siège social
- 343 RUE des Acacias Zone Artisanale LES SERPOLLIERES, 38460, Saint-Romain-de-Jalionas
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BATINOVA
Recherche négociation prise de commande de service ou de travaux bâtiments pours ses associés
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de BATINOVA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATINOVA
INSEEBODACCJOSE AFONSO PINTO DE MELO MARQUES
Gérant
En poste depuis décembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 décembre 2018
Gérant
En poste depuis décembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 décembre 2018
Gérant
Anciens dirigeants (1)
Freddy Gérant : RIVIER Julien MARQUES
Gérant · de octobre 2020 à août 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BATINOVA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38460 Saint-Romain-de-JalionasSiègeActif
530 002 088 00025 · ouvert le 08 août 2020 · NAF 4120A
- 01360 LOYETTESFermé
530 002 088 00017 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 4120A
Documents juridiques de BATINOVA
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BATINOVA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATINOVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BATINOVA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 31 mars 2026 · N° 2026F00324
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 24 mars 2026 · N° 23/03740
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécunio
Décision du 09 décembre 2025 · N° 2024010032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 15 juillet 2025 · N° 2025J00893
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 19 juin 2025 · N° 23/00064
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 06 décembre 2024 · N° 24/13685
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATINOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATINOVA
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vienne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
MARQUES Fréddy nom d'usage : MARQUES n'est plus gérant. DE BRITO Rose Marie nom d'usage : MARQUES DE MELO devient gérant
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant : MARQUES Fréddy ; Gérant : RIVIER Julien Jean ; Gérant : MARQUES José
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-14 · Début d'activité : 2011-02-01
- création
Date d'effet : 22 octobre 2020
Questions fréquentes sur BATINOVA
Quel est le numéro SIREN de BATINOVA ?
Le numéro SIREN de BATINOVA est 530 002 088. Le SIRET de son siège social est 530 002 088 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27530002088.
Qui dirige BATINOVA ?
BATINOVA est dirigée par JOSE AFONSO PINTO DE MELO MARQUES, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BATINOVA ?
Le siège social de BATINOVA est situé 343 RUE des Acacias Zone Artisanale LES SERPOLLIERES, 38460 Saint-Romain-de-Jalionas.
BATINOVA est-elle toujours en activité ?
Oui, BATINOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATINOVA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATINOVA.
Entreprises similaires
Même activité (construction de maisons individuelles), en France
- MAISONS PIERRE77240 Vert-Saint-DenisCA 195 M€
- HOSMIA, Habiter Autrement59800 Lille
- IGC33750 Beychac et CaillauCA 89,2 M€
- WMI27310 Bosgouet
- HELLIO SOLUTIONS92110 ClichyCA 169 M€
- SOCIETE FRANCAISE DE MAISONS INDIVIDUELLES SFMI26000 ValenceCA 58,4 M€
- SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE92130 Issy-les-MoulineauxCA 0 €
- SOCIETE MONTOIT75008 ParisCA 12,4 M€
- INCA MAISONS INDIVIDUELLES33370 Artigues-Pres-BordeauxCA 18,3 M€
- SOCIETE IMMOBILIERE DE SAINT AYGULF83370 FrejusCA 2,6 M€
