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BATIOT MARCEL

Active
Siren331 137 513Entrepreneur individuel85200 FONTENAY-LE-COMTECréée le 29 septembre 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATIOT MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 septembre 1973, identifié par le SIREN 331 137 513. Elle est domiciliée 6 rue du Chateau Gaillard, 85200 Fontenay-le-Comte. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BATIOT MARCEL

Dénomination
BATIOT MARCEL
SIREN
331 137 513
SIRET (siège)
331 137 513 00015
N° TVA intracommunautaire
FR49331137513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 137 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 septembre 1973
Siège social
6 RUE DU CHATEAU GAILLARD, 85200, FONTENAY-LE-COMTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATIOT MARCEL

Location de logements

Finances de BATIOT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATIOT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATIOT MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85200 FONTENAY-LE-COMTESiègeActif

    331 137 513 00015 · ouvert le 25 décembre 1929 · NAF 6820A

Documents juridiques de BATIOT MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATIOT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATIOT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATIOT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATIOT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATIOT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATIOT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 1973

Questions fréquentes sur BATIOT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BATIOT MARCEL ?

Le numéro SIREN de BATIOT MARCEL est 331 137 513. Le SIRET de son siège social est 331 137 513 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49331137513.

Où se situe le siège social de BATIOT MARCEL ?

Le siège social de BATIOT MARCEL est situé 6 rue du Chateau Gaillard, 85200 Fontenay-le-Comte.

BATIOT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BATIOT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATIOT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATIOT MARCEL.

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