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BATIPLAN

Active
Siren344 110 598SARL25000 BESANCONCréée le 15 février 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATIPLAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 1988, identifiée par le SIREN 344 110 598. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 bd Diderot, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7701.

Fiche d'identité de BATIPLAN

Dénomination
BATIPLAN
SIREN
344 110 598
SIRET (siège)
344 110 598 00010
N° TVA intracommunautaire
FR91344110598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 110 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7701
Date de création
15 février 1988
Siège social
21 BD DIDEROT, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BATIPLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATIPLAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATIPLAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    344 110 598 00010 · ouvert le 15 février 1988 · NAF 7701

Documents juridiques de BATIPLAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATIPLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATIPLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATIPLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATIPLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BATIPLAN. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATIPLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATIPLAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 1988

Questions fréquentes sur BATIPLAN

Quel est le numéro SIREN de BATIPLAN ?

Le numéro SIREN de BATIPLAN est 344 110 598. Le SIRET de son siège social est 344 110 598 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91344110598.

Où se situe le siège social de BATIPLAN ?

Le siège social de BATIPLAN est situé 21 bd Diderot, 25000 Besancon.

BATIPLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATIPLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATIPLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATIPLAN.

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