BATIROY CHAPE FLUIDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 26,0 k€
- Effectif
- Non publié
BATIROY CHAPE FLUIDE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 2011, identifiée par le SIREN 538 108 671. Elle est domiciliée 7 Cour de la Metairie, 61250 Damigny. Son activité principale relève du code NAF 4399C. Elle est dirigée par HERVE ROY, gérant.
Fiche d'identité de BATIROY CHAPE FLUIDE
INSEE- Dénomination
- BATIROY CHAPE FLUIDE
- SIREN
- 538 108 671
- SIRET (siège)
- 538 108 671 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR33538108671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 108 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 26 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 28 novembre 2011
- Siège social
- 7 COUR DE LA METAIRIE, 61250, DAMIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATIROY CHAPE FLUIDE
Chape fluide, maçonnerie générale.
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Finances de BATIROY CHAPE FLUIDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATIROY CHAPE FLUIDE
INSEEÉtablissements de BATIROY CHAPE FLUIDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61250 DAMIGNYSiègeActif
538 108 671 00016 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 4399C
Documents juridiques de BATIROY CHAPE FLUIDE
INPIComptes annuels de BATIROY CHAPE FLUIDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATIROY CHAPE FLUIDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATIROY CHAPE FLUIDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATIROY CHAPE FLUIDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BATIROY CHAPE FLUIDE. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 13 décembre 2022 · N° 16/01490
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATIROY CHAPE FLUIDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATIROY CHAPE FLUIDE
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon
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Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
- Ventes et cessionsAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
Début d'activité : 2011-10-01
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
Début d'activité : 2011-10-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-11-28
- création
Date d'effet : 28 novembre 2011
Questions fréquentes sur BATIROY CHAPE FLUIDE
Quel est le numéro SIREN de BATIROY CHAPE FLUIDE ?
Le numéro SIREN de BATIROY CHAPE FLUIDE est 538 108 671. Le SIRET de son siège social est 538 108 671 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33538108671.
Qui dirige BATIROY CHAPE FLUIDE ?
BATIROY CHAPE FLUIDE est dirigée par HERVE ROY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BATIROY CHAPE FLUIDE ?
Le siège social de BATIROY CHAPE FLUIDE est situé 7 Cour de la Metairie, 61250 Damigny.
BATIROY CHAPE FLUIDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BATIROY CHAPE FLUIDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATIROY CHAPE FLUIDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATIROY CHAPE FLUIDE.
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