BATISSE BERNARD
Active4110A · Promotion immobilière de logements
BATISSE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2008 sous le numéro SIREN 503 694 481. Elle est domiciliée 40 Rte de Fontainebleau, 77140 Nonville. Son activité principale est promotion immobilière de logements (code NAF 4110A).
Fiche d'identité de BATISSE BERNARD
INSEE- Dénomination
- BATISSE BERNARD
- SIREN
- 503 694 481
- SIRET (siège)
- 503 694 481 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR92503694481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 694 481
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4110A - Promotion immobilière de logements
- Date de création
- 01 février 2008
- Siège social
- 40 RTE DE FONTAINEBLEAU, 77140, NONVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATISSE BERNARD
Promotion immobilière.
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Établissements de BATISSE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77140 NONVILLESiègeActif
503 694 481 00022 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 4110A
Documents juridiques de BATISSE BERNARD
INPIConformité de BATISSE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATISSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATISSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATISSE BERNARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-16 · Début d'activité : 2011-11-01
- création
Date d'effet : 01 février 2008
Questions fréquentes sur BATISSE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BATISSE BERNARD ?
Le numéro SIREN de BATISSE BERNARD est 503 694 481. Le SIRET de son siège social est 503 694 481 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92503694481.
Où se situe le siège social de BATISSE BERNARD ?
Le siège social de BATISSE BERNARD est situé 40 Rte de Fontainebleau, 77140 Nonville.
BATISSE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BATISSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATISSE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATISSE BERNARD.
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