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BATS ARLETTE

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Siren417 865 250Entrepreneur individuel32110 CRAVENCERESCréée le 21 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 417 865 250, BATS ARLETTE est un entrepreneur individuel créé le 21 avril 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Au Touja, 32110 Cravenceres. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BATS ARLETTE

Dénomination
BATS ARLETTE
SIREN
417 865 250
SIRET (siège)
417 865 250 00019
N° TVA intracommunautaire
FR63417865250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 865 250
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
21 avril 1991
Siège social
AU TOUJA, 32110, CRAVENCERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATS ARLETTE

Culture de la vigne

Finances de BATS ARLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATS ARLETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATS ARLETTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 32110 CRAVENCERESSiègeFermé

    417 865 250 00019 · ouvert le 21 avril 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BATS ARLETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATS ARLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATS ARLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATS ARLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATS ARLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATS ARLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATS ARLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 1991

Questions fréquentes sur BATS ARLETTE

Quel est le numéro SIREN de BATS ARLETTE ?

Le numéro SIREN de BATS ARLETTE est 417 865 250. Le SIRET de son siège social est 417 865 250 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63417865250.

Où se situe le siège social de BATS ARLETTE ?

Le siège social de BATS ARLETTE est situé Au Touja, 32110 Cravenceres.

BATS ARLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BATS ARLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATS ARLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATS ARLETTE.

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