BATS BERNADETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATS BERNADETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juin 2003, identifié par le SIREN 528 201 403. Le siège social de l'entreprise se trouve à Geloux (40090). L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BATS BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- BATS BERNADETTE
- SIREN
- 528 201 403
- SIRET (siège)
- 528 201 403 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR96528201403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 201 403
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z
- Date de création
- 04 juin 2003
- Siège social
- 40090, GELOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATS BERNADETTE
Sylviculture et autres activités forestières
Finances de BATS BERNADETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATS BERNADETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATS BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40090 GELOUXSiègeActif
528 201 403 00011 · ouvert le 04 juin 2003 · NAF 0210Z
Documents juridiques de BATS BERNADETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATS BERNADETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATS BERNADETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATS BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATS BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATS BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATS BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juin 2003
Questions fréquentes sur BATS BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de BATS BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de BATS BERNADETTE est 528 201 403. Le SIRET de son siège social est 528 201 403 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96528201403.
Où se situe le siège social de BATS BERNADETTE ?
Le siège social de BATS BERNADETTE est situé 40090 Geloux.
BATS BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BATS BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATS BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATS BERNADETTE.
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