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BATS CLEMENCE

Active
Siren434 413 472Entrepreneur individuel40400 TARTASCréée le 01 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATS CLEMENCE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2001 sous le numéro SIREN 434 413 472. Elle est domiciliée 400 Che de Pinton, 40400 Tartas. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BATS CLEMENCE

Dénomination
BATS CLEMENCE
SIREN
434 413 472
SIRET (siège)
434 413 472 00011
N° TVA intracommunautaire
FR32434413472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 413 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 février 2001
Siège social
400 CHE DE PINTON, 40400, TARTAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATS CLEMENCE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BATS CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATS CLEMENCE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATS CLEMENCE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 40400 TARTASSiègeFermé

    434 413 472 00011 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 013Z

Documents juridiques de BATS CLEMENCE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATS CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATS CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATS CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATS CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATS CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATS CLEMENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2001

Questions fréquentes sur BATS CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de BATS CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de BATS CLEMENCE est 434 413 472. Le SIRET de son siège social est 434 413 472 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32434413472.

Où se situe le siège social de BATS CLEMENCE ?

Le siège social de BATS CLEMENCE est situé 400 Che de Pinton, 40400 Tartas.

BATS CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, BATS CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATS CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATS CLEMENCE.

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