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BATS-DANTHEZ JACQUES

Active
Siren430 575 894Entrepreneur individuel40400 CARCEN PONSONCréée le 01 janvier 1996

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 430 575 894, BATS-DANTHEZ JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Lyaou, 40400 Carcen Ponson. BATS-DANTHEZ JACQUES relève du secteur sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).

Fiche d'identité de BATS-DANTHEZ JACQUES

Dénomination
BATS-DANTHEZ JACQUES
SIREN
430 575 894
SIRET (siège)
430 575 894 00018
N° TVA intracommunautaire
FR34430575894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 575 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LYAOU, 40400, CARCEN PONSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATS-DANTHEZ JACQUES

Sylviculture et autres activités forestières

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Établissements de BATS-DANTHEZ JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40400 CARCEN PONSONSiègeActif

    430 575 894 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0210Z

Conformité de BATS-DANTHEZ JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATS-DANTHEZ JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATS-DANTHEZ JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATS-DANTHEZ JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BATS-DANTHEZ JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BATS-DANTHEZ JACQUES ?

Le numéro SIREN de BATS-DANTHEZ JACQUES est 430 575 894. Le SIRET de son siège social est 430 575 894 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34430575894.

Où se situe le siège social de BATS-DANTHEZ JACQUES ?

Le siège social de BATS-DANTHEZ JACQUES est situé Lyaou, 40400 Carcen Ponson.

BATS-DANTHEZ JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BATS-DANTHEZ JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATS-DANTHEZ JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATS-DANTHEZ JACQUES.

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