BATS DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 539 096 511, BATS DAVID est un entrepreneur individuel créé le 16 mars 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 324 Rte de l Escourtille, 40230 Saint-Geours-de-Maremne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.
Fiche d'identité de BATS DAVID
INSEE- Dénomination
- BATS DAVID
- SIREN
- 539 096 511
- SIRET (siège)
- 539 096 511 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR09539096511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 096 511
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 16 mars 2021
- Siège social
- 324 RTE DE L ESCOURTILLE, 40230, SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BATS DAVID
TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE ENDUITS DE FACADES
Finances de BATS DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATS DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATS DAVID
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 40230 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNESiègeActif
539 096 511 00024 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 4399C
- 40230 TOSSEFermé
539 096 511 00016 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 4331Z
Documents juridiques de BATS DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATS DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATS DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATS DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 mars 2021
Questions fréquentes sur BATS DAVID
Quel est le numéro SIREN de BATS DAVID ?
Le numéro SIREN de BATS DAVID est 539 096 511. Le SIRET de son siège social est 539 096 511 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09539096511.
Où se situe le siège social de BATS DAVID ?
Le siège social de BATS DAVID est situé 324 Rte de l Escourtille, 40230 Saint-Geours-de-Maremne.
BATS DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BATS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATS DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATS DAVID.
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