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BATS ETIENNE

Active
Siren430 579 599Entrepreneur individuel40700 HAGETMAUCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 579 599, BATS ETIENNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 2075 Che de Nayet, 40700 Hagetmau. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BATS ETIENNE

Dénomination
BATS ETIENNE
SIREN
430 579 599
SIRET (siège)
430 579 599 00027
N° TVA intracommunautaire
FR91430579599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 579 599
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
2075 CHE DE NAYET, 40700, HAGETMAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BATS ETIENNE

Élevage d'autres animaux

Finances de BATS ETIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATS ETIENNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATS ETIENNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40700 HAGETMAUSiègeActif

    430 579 599 00027 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0149Z

  • 40700 HAGETMAUFermé

    430 579 599 00019 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 020A

Documents juridiques de BATS ETIENNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATS ETIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATS ETIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATS ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATS ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATS ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATS ETIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BATS ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de BATS ETIENNE ?

Le numéro SIREN de BATS ETIENNE est 430 579 599. Le SIRET de son siège social est 430 579 599 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91430579599.

Où se situe le siège social de BATS ETIENNE ?

Le siège social de BATS ETIENNE est situé 2075 Che de Nayet, 40700 Hagetmau.

BATS ETIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BATS ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATS ETIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATS ETIENNE.

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