BATS FRANCETTE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
BATS FRANCETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2009, identifié par le SIREN 510 616 121. Son siège social est situé 8 Imp Louis Blanc, 10800 Saint-Julien-les-Villas. BATS FRANCETTE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BATS FRANCETTE
INSEE- Dénomination
- BATS FRANCETTE
- SIREN
- 510 616 121
- SIRET (siège)
- 510 616 121 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR28510616121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 616 121
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 2009
- Siège social
- 8 IMP LOUIS BLANC, 10800, SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATS FRANCETTE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BATS FRANCETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10800 SAINT-JULIEN-LES-VILLASSiègeActif
510 616 121 00016 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9003A
Conformité de BATS FRANCETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATS FRANCETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATS FRANCETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATS FRANCETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2009
Questions fréquentes sur BATS FRANCETTE
Quel est le numéro SIREN de BATS FRANCETTE ?
Le numéro SIREN de BATS FRANCETTE est 510 616 121. Le SIRET de son siège social est 510 616 121 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28510616121.
Où se situe le siège social de BATS FRANCETTE ?
Le siège social de BATS FRANCETTE est situé 8 Imp Louis Blanc, 10800 Saint-Julien-les-Villas.
BATS FRANCETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BATS FRANCETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATS FRANCETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATS FRANCETTE.
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