BATS GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATS GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2009 sous le numéro SIREN 513 674 143. Elle est domiciliée 238 Che du Gahon, 40250 Souprosse. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BATS GERARD
INSEE- Dénomination
- BATS GERARD
- SIREN
- 513 674 143
- SIRET (siège)
- 513 674 143 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR28513674143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 674 143
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z
- Date de création
- 01 janvier 2009
- Siège social
- 238 CHE DU GAHON, 40250, SOUPROSSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATS GERARD
Sylviculture et autres activités forestières
Finances de BATS GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATS GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BATS GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40250 SOUPROSSESiègeActif
513 674 143 00013 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0210Z
Documents juridiques de BATS GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATS GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATS GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATS GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATS GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATS GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATS GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2009
Questions fréquentes sur BATS GERARD
Quel est le numéro SIREN de BATS GERARD ?
Le numéro SIREN de BATS GERARD est 513 674 143. Le SIRET de son siège social est 513 674 143 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28513674143.
Où se situe le siège social de BATS GERARD ?
Le siège social de BATS GERARD est situé 238 Che du Gahon, 40250 Souprosse.
BATS GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BATS GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATS GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATS GERARD.
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