BATS MARCELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATS MARCELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 520 200 866. Son siège social est situé A Vios, 40400 Carcares-Sainte-Croix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.
Fiche d'identité de BATS MARCELLE
INSEE- Dénomination
- BATS MARCELLE
- SIREN
- 520 200 866
- SIRET (siège)
- 520 200 866 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR68520200866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 200 866
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z
- Date de création
- 01 janvier 2010
- Siège social
- A VIOS, 40400, CARCARES-SAINTE-CROIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATS MARCELLE
Sylviculture et autres activités forestières
Finances de BATS MARCELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATS MARCELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATS MARCELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40400 CARCARES-SAINTE-CROIXSiègeActif
520 200 866 00017 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0210Z
Documents juridiques de BATS MARCELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATS MARCELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATS MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATS MARCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATS MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATS MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATS MARCELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2010
Questions fréquentes sur BATS MARCELLE
Quel est le numéro SIREN de BATS MARCELLE ?
Le numéro SIREN de BATS MARCELLE est 520 200 866. Le SIRET de son siège social est 520 200 866 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68520200866.
Où se situe le siège social de BATS MARCELLE ?
Le siège social de BATS MARCELLE est situé A Vios, 40400 Carcares-Sainte-Croix.
BATS MARCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BATS MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATS MARCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATS MARCELLE.
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