BATS MICHEL
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
BATS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 431 478 973. Elle est domiciliée à Retjons (40120). BATS MICHEL relève du secteur activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de BATS MICHEL
INSEE- Dénomination
- BATS MICHEL
- SIREN
- 431 478 973
- SIRET (siège)
- 431 478 973 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR61431478973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 478 973
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- 40120, RETJONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATS MICHEL
Activités des organisations religieuses
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BATS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 40120 RETJONSSiègeFermé
431 478 973 00016 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 9491Z
Conformité de BATS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur BATS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BATS MICHEL ?
Le numéro SIREN de BATS MICHEL est 431 478 973. Le SIRET de son siège social est 431 478 973 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61431478973.
Où se situe le siège social de BATS MICHEL ?
Le siège social de BATS MICHEL est situé à Retjons (40120).
BATS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BATS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATS MICHEL.
Entreprises similaires
Même activité (activités des organisations religieuses), en France
- NOUVEL HORIZON97354 Remire Montjoly
- BOSTRA94470 Boissy-Saint-Leger
- CONGREGATION DE LA STE FAMILLE11170 Pezens
- Gyr Justine33910 Saint-Denis-de-Pile
- SAKOURI Payitiba87000 Limoges
- Day Steffen69250 Neuville-sur-Saône
- BARHOUMI FAOUZI31500 Toulouse
- Bel moussa Mouslim44000 Nantes
- EL DIB HESHAM06200 Nice
- DEMPHITTE ALEJANDRO72000 Le Mans
