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BATS MICHEL

Active
Siren431 478 973Entrepreneur individuel40120 RETJONSCréée le 01 janvier 1986

9491Z · Activités des organisations religieuses

BATS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 431 478 973. Elle est domiciliée à Retjons (40120). BATS MICHEL relève du secteur activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de BATS MICHEL

Dénomination
BATS MICHEL
SIREN
431 478 973
SIRET (siège)
431 478 973 00016
N° TVA intracommunautaire
FR61431478973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 478 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
40120, RETJONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATS MICHEL

Activités des organisations religieuses

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Établissements de BATS MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 40120 RETJONSSiègeFermé

    431 478 973 00016 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 9491Z

Conformité de BATS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur BATS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BATS MICHEL ?

Le numéro SIREN de BATS MICHEL est 431 478 973. Le SIRET de son siège social est 431 478 973 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61431478973.

Où se situe le siège social de BATS MICHEL ?

Le siège social de BATS MICHEL est situé à Retjons (40120).

BATS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BATS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATS MICHEL.