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BATS SAMUEL

Active
Siren510 008 287Entrepreneur individuel32800 EAUZECréée le 01 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATS SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2009 sous le numéro SIREN 510 008 287. Elle est domiciliée Lieu Dit le Busquay, 32800 Eauze. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.

Fiche d'identité de BATS SAMUEL

Dénomination
BATS SAMUEL
SIREN
510 008 287
SIRET (siège)
510 008 287 00029
N° TVA intracommunautaire
FR29510008287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 008 287
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
01 février 2009
Siège social
LIEU DIT LE BUSQUAY, 32800, EAUZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BATS SAMUEL

Activités spécialisées de design

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Finances de BATS SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATS SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BATS SAMUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 32800 EAUZESiègeActif

    510 008 287 00029 · ouvert le 02 mai 2011 · NAF 7410Z

  • 46000 CAHORSFermé

    510 008 287 00011 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de BATS SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATS SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATS SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATS SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATS SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATS SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATS SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2009

Questions fréquentes sur BATS SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de BATS SAMUEL ?

Le numéro SIREN de BATS SAMUEL est 510 008 287. Le SIRET de son siège social est 510 008 287 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29510008287.

Où se situe le siège social de BATS SAMUEL ?

Le siège social de BATS SAMUEL est situé Lieu Dit le Busquay, 32800 Eauze.

BATS SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BATS SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATS SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATS SAMUEL.

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