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BATS STEPHANE

Active
Siren498 385 822Entrepreneur individuel40400 LESGORCréée le 01 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 498 385 822, BATS STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2007. Elle est domiciliée 2205 RTE DE RION Petit Gallien, 40400 Lesgor. L'entreprise déclare le code NAF 0240Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BATS STEPHANE

Dénomination
BATS STEPHANE
SIREN
498 385 822
SIRET (siège)
498 385 822 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60498385822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 385 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
01 juillet 2007
Siège social
2205 RTE DE RION Petit Gallien, 40400, LESGOR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATS STEPHANE

Entrepreneur de travaux forestiers

Finances de BATS STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATS STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATS STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40400 LESGORSiègeActif

    498 385 822 00016 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 0240Z

Documents juridiques de BATS STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATS STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATS STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATS STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATS STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATS STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATS STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2007

Questions fréquentes sur BATS STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BATS STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BATS STEPHANE est 498 385 822. Le SIRET de son siège social est 498 385 822 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60498385822.

Où se situe le siège social de BATS STEPHANE ?

Le siège social de BATS STEPHANE est situé 2205 RTE DE RION Petit Gallien, 40400 Lesgor.

BATS STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BATS STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATS STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATS STEPHANE.

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