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BATT

Active
Siren511 673 923SARL54000 NANCYCréée le 15 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 511 673 923, BATT est une SARL créée le 15 septembre 2009. Son siège social est situé 161 av de Strasbourg, 54000 Nancy. Son activité principale relève du code NAF 1071C. La direction est assurée par FREDERIC BATT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BATT

Dénomination
BATT
SIREN
511 673 923
SIRET (siège)
511 673 923 00021
N° TVA intracommunautaire
FR79511673923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 673 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1071C
Date de création
15 septembre 2009
Siège social
161 AV DE STRASBOURG, 54000, NANCY
Établissements
2
Statut
Active

Finances de BATT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATT

FB

FREDERIC BATT

Gérant

Depuis la création (15 septembre 2009) · 17 ans

Établissements de BATT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 54000 NANCYSiègeFermé

    511 673 923 00021 · ouvert le 08 juillet 2009 · NAF 1071C

  • 54290 ROZELIEURESFermé

    511 673 923 00013 · ouvert le 08 juillet 2009 · NAF 1071C

Documents juridiques de BATT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de BATT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent BATT. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculée le 2009-04-10 · Début d'activité : 2009-07-08

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Début d'activité : 2009-07-08

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2009

Questions fréquentes sur BATT

Quel est le numéro SIREN de BATT ?

Le numéro SIREN de BATT est 511 673 923. Le SIRET de son siège social est 511 673 923 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79511673923.

Qui dirige BATT ?

BATT est dirigée par FREDERIC BATT, gérant.

Où se situe le siège social de BATT ?

Le siège social de BATT est situé 161 av de Strasbourg, 54000 Nancy.

BATT est-elle toujours en activité ?

Oui, BATT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATT.

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