BATTAGLINO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATTAGLINO est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1996, identifiée par le SIREN 389 781 808. Son siège social est situé 759 Che de la Source zi St Martin, 83400 Hyeres. Son activité principale relève du code NAF 452V.
Fiche d'identité de BATTAGLINO
INSEE- Dénomination
- BATTAGLINO
- SIREN
- 389 781 808
- SIRET (siège)
- 389 781 808 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR57389781808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 781 808
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452V
- Date de création
- 02 janvier 1996
- Siège social
- 759 CHE DE LA SOURCE ZI ST MARTIN, 83400, HYERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de BATTAGLINO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATTAGLINO
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BATTAGLINO
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83400 HYERESSiègeFermé
389 781 808 00016 · ouvert le 11 janvier 1993 · NAF 452V
Documents juridiques de BATTAGLINO
INPIComptes annuels de BATTAGLINO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATTAGLINO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATTAGLINO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTAGLINO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BATTAGLINO. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 29 avril 2026 · N° 24/00253
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/02816
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 12 février 2026 · N° 24/02147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 février 2026 · N° 2025F02281
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 J
Décision du 19 décembre 2024 · N° 19/02460
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 mai 1990 · N° 88-18.380
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 mai 1990 · N° 88-15.931
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATTAGLINO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATTAGLINO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1996
Questions fréquentes sur BATTAGLINO
Quel est le numéro SIREN de BATTAGLINO ?
Le numéro SIREN de BATTAGLINO est 389 781 808. Le SIRET de son siège social est 389 781 808 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57389781808.
Où se situe le siège social de BATTAGLINO ?
Le siège social de BATTAGLINO est situé 759 Che de la Source zi St Martin, 83400 Hyeres.
BATTAGLINO est-elle toujours en activité ?
Oui, BATTAGLINO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATTAGLINO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATTAGLINO.
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