BATTAILLE SA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 384 376, BATTAILLE SA est une société étrangère créée le 1er juillet 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Carbo 10, 7333 Saint-Ghislain. Son activité principale relève du code NAF 4639B.
Fiche d'identité de BATTAILLE SA
INSEE- Dénomination
- BATTAILLE SA
- SIREN
- 533 384 376
- SIRET (siège)
- 533 384 376 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR12533384376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 384 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 4639B
- Date de création
- 01 juillet 2011
- Siège social
- RUE DE LA CARBO 10, 7333 SAINT-GHISLAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BATTAILLE SA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATTAILLE SA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATTAILLE SA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 7333 SAINT-GHISLAINSiègeFermé
533 384 376 00018 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 4639B
Documents juridiques de BATTAILLE SA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATTAILLE SA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATTAILLE SA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATTAILLE SA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTAILLE SA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BATTAILLE SA. Elles s'échelonnent de 2001 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 13 avril 2023 · N° 22/00974
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 décembre 2001 · N° 99-45.459
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATTAILLE SA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATTAILLE SA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2011
Questions fréquentes sur BATTAILLE SA
Quel est le numéro SIREN de BATTAILLE SA ?
Le numéro SIREN de BATTAILLE SA est 533 384 376. Le SIRET de son siège social est 533 384 376 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12533384376.
Où se situe le siège social de BATTAILLE SA ?
Le siège social de BATTAILLE SA est situé rue de la Carbo 10, 7333 Saint-Ghislain.
BATTAILLE SA est-elle toujours en activité ?
Oui, BATTAILLE SA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATTAILLE SA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATTAILLE SA.
Entreprises similaires
Même activité, en France