BATTAIS GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATTAIS GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 313 700 007. Elle est domiciliée Ld le Centre, 88120 Rochesson. Son activité principale relève du code NAF 702C.
Fiche d'identité de BATTAIS GERARD
INSEE- Dénomination
- BATTAIS GERARD
- SIREN
- 313 700 007
- SIRET (siège)
- 313 700 007 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR19313700007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 313 700 007
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- LD LE CENTRE, 88120, ROCHESSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATTAIS GERARD
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Finances de BATTAIS GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATTAIS GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BATTAIS GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 88120 ROCHESSONSiègeFermé
313 700 007 00013 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 702C
Documents juridiques de BATTAIS GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATTAIS GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATTAIS GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATTAIS GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTAIS GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATTAIS GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATTAIS GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur BATTAIS GERARD
Quel est le numéro SIREN de BATTAIS GERARD ?
Le numéro SIREN de BATTAIS GERARD est 313 700 007. Le SIRET de son siège social est 313 700 007 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19313700007.
Où se situe le siège social de BATTAIS GERARD ?
Le siège social de BATTAIS GERARD est situé Ld le Centre, 88120 Rochesson.
BATTAIS GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BATTAIS GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATTAIS GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATTAIS GERARD.
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