BATTAIS GERARD
ActiveBATTAIS GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 394 258 347. Son siège social est situé Montbullain, 35490 Romazy. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.
Fiche d'identité de BATTAIS GERARD
INSEE- Dénomination
- BATTAIS GERARD
- SIREN
- 394 258 347
- SIRET (siège)
- 394 258 347 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR24394258347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 258 347
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- MONTBULLAIN, 35490, ROMAZY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATTAIS GERARD
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Établissements de BATTAIS GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 35490 ROMAZYSiègeFermé
394 258 347 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 012A
Conformité de BATTAIS GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTAIS GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATTAIS GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATTAIS GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur BATTAIS GERARD
Quel est le numéro SIREN de BATTAIS GERARD ?
Le numéro SIREN de BATTAIS GERARD est 394 258 347. Le SIRET de son siège social est 394 258 347 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24394258347.
Où se situe le siège social de BATTAIS GERARD ?
Le siège social de BATTAIS GERARD est situé Montbullain, 35490 Romazy.
BATTAIS GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BATTAIS GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATTAIS GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATTAIS GERARD.
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