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BATTAIS JACQUES

Active
Siren443 267 323Entrepreneur individuel68200 MULHOUSECréée le 01 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATTAIS JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2002, identifié par le SIREN 443 267 323. Elle est domiciliée 18 rue de Guebwiller, 68200 Mulhouse. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de BATTAIS JACQUES

Dénomination
BATTAIS JACQUES
SIREN
443 267 323
SIRET (siège)
443 267 323 00014
N° TVA intracommunautaire
FR75443267323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 267 323
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 octobre 2002
Siège social
18 RUE DE GUEBWILLER, 68200, MULHOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATTAIS JACQUES

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BATTAIS JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATTAIS JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATTAIS JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68200 MULHOUSESiègeActif

    443 267 323 00014 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 9003A

Documents juridiques de BATTAIS JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATTAIS JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATTAIS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATTAIS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTAIS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATTAIS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATTAIS JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2002

Questions fréquentes sur BATTAIS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BATTAIS JACQUES ?

Le numéro SIREN de BATTAIS JACQUES est 443 267 323. Le SIRET de son siège social est 443 267 323 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75443267323.

Où se situe le siège social de BATTAIS JACQUES ?

Le siège social de BATTAIS JACQUES est situé 18 rue de Guebwiller, 68200 Mulhouse.

BATTAIS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BATTAIS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATTAIS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATTAIS JACQUES.

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