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BATTAULT BERNARD

Active
Siren408 274 090Entrepreneur individuel21190 AUXEY-DURESSESCréée le 31 décembre 1982

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BATTAULT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 408 274 090. Son siège social est situé à Auxey-Duresses (21190). Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BATTAULT BERNARD

Dénomination
BATTAULT BERNARD
SIREN
408 274 090
SIRET (siège)
408 274 090 00013
N° TVA intracommunautaire
FR81408274090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 274 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
21190, AUXEY-DURESSES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BATTAULT BERNARD

Culture de la vigne

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Établissements de BATTAULT BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21190 AUXEY-DURESSESSiègeActif

    408 274 090 00013 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0121Z

  • 21190 AUXEY-DURESSESFermé

    408 274 090 00021 · ouvert le 31 décembre 2014 · NAF 6820B

Conformité de BATTAULT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTAULT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATTAULT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATTAULT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur BATTAULT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BATTAULT BERNARD ?

Le numéro SIREN de BATTAULT BERNARD est 408 274 090. Le SIRET de son siège social est 408 274 090 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81408274090.

Où se situe le siège social de BATTAULT BERNARD ?

Le siège social de BATTAULT BERNARD est situé à Auxey-Duresses (21190).

BATTAULT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BATTAULT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATTAULT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATTAULT BERNARD.

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